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RÉSUMÉ
Le manuel environnement fait partie intégrante du système de management environnemental (SME). Ce document permet de décrire les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management, à savoir les responsabilités, les processus des activités maîtrisées, les procédures, la planification et les ressources mises à la disposition de l’organisme. Il est primordial d’y préciser le domaine d’application, et la gestion du manuel, en termes de diffusion et de révision. Cet article présente la constitution d’un manuel relatif à une entreprise fictive, les étapes y sont déroulées en correspondance avec les chapitres de la norme ISO 14001.
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Lire l’articleAuteur(s)
-
Alain PRATS : Ingénieur d'affaires, consultant en management des risques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
INTRODUCTION
Dans le cadre de la mise en place d'un système de management environnemental (SME), il est courant, bien que non obligatoire, de présenter, dans un document dénommé « manuel environnement », les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management. Dans l'hypothèse d'une cohabitation de plusieurs systèmes de management, il est essentiel de décrire dans le détail leurs interactions. Il faut, dans ce cas, parvenir à tout prix à intégrer les dispositions des différents systèmes de management dans un seul et même « manuel ».
Le domaine d'application du système de management doit être précisé et documenté, cela peut être réalisé dans le cadre du manuel environnement.
Cet article présente un exemple de manuel relatif à une entreprise fictive. Il explicite les étapes de sa constitution en relation avec les chapitres correspondants de la norme ISO 14001.
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- Version archivée 1 de juil. 1998 par Alain PRATS, Michel NOMINÉ
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5. Exigences du SME
5.1 Exigences générales
L'organisme a établi et maintient un système de management environnemental dont les caractéristiques sont décrites ci-après.
HAUT DE PAGE5.2 Planification
Dans le cadre de notre politique environnementale, nous nous sommes engagés à planifier des actions visant à respecter nos engagements de conformité à la réglementation et d'amélioration continue de nos résultats environnementaux.
HAUT DE PAGE5.2.1 Aspects environnementaux
« 4.3.1 Aspects environnementaux
« L'organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour :
a) identifier les aspects environnementaux de ses activités, produits et services, dans le cadre du domaine d'application défini pour le système de management environnemental, qu'il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence en tenant compte des développements nouveaux ou planifiés ou des activités, produits et services nouveaux ou modifiés, et
b) déterminer ceux de ces aspects qui ont ou qui peuvent avoir un (des) impact(s) significatif(s) sur l'environnement (c'est-à-dire aspects environnementaux significatifs).
« L'organisme doit documenter ces informations et les tenir à jour.
« L'organisme doit s'assurer que les aspects environnementaux significatifs sont pris en compte dans l'établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour de son système de management environnemental. »
Une analyse environnementale a été réalisée afin d'identifier et d'évaluer les impacts environnementaux des activités de notre entreprise sur l'environnement.
Cette étude a porté sur les points suivants :
-
l'historique du site ;
-
les aspects réglementaires ;
-
la sensibilité du milieu ;
-
l'étude d'impact, l'étude déchets et les mesures dans l'environnement (air, eau, bruit, sol, circulation, stationnement, déchets, vibrations,...
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