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RÉSUMÉ
Le manuel environnement fait partie intégrante du système de management environnemental (SME). Ce document permet de décrire les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management, à savoir les responsabilités, les processus des activités maîtrisées, les procédures, la planification et les ressources mises à la disposition de l’organisme. Il est primordial d’y préciser le domaine d’application, et la gestion du manuel, en termes de diffusion et de révision. Cet article présente la constitution d’un manuel relatif à une entreprise fictive, les étapes y sont déroulées en correspondance avec les chapitres de la norme ISO 14001.
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Lire l’articleAuteur(s)
-
Alain PRATS : Ingénieur d'affaires, consultant en management des risques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
INTRODUCTION
Dans le cadre de la mise en place d'un système de management environnemental (SME), il est courant, bien que non obligatoire, de présenter, dans un document dénommé « manuel environnement », les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management. Dans l'hypothèse d'une cohabitation de plusieurs systèmes de management, il est essentiel de décrire dans le détail leurs interactions. Il faut, dans ce cas, parvenir à tout prix à intégrer les dispositions des différents systèmes de management dans un seul et même « manuel ».
Le domaine d'application du système de management doit être précisé et documenté, cela peut être réalisé dans le cadre du manuel environnement.
Cet article présente un exemple de manuel relatif à une entreprise fictive. Il explicite les étapes de sa constitution en relation avec les chapitres correspondants de la norme ISO 14001.
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VERSIONS
- Version archivée 1 de juil. 1998 par Alain PRATS, Michel NOMINÉ
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6. Liste des procédures
Elle est donnée dans l'encadré ci-après.
Procédure SME no 01 : identification des aspects environnementaux
Procédure SME no 02 : exigences légales et autres
Procédure SME no 03 : planification
Procédure SME no 04 : formation – sensibilisation – compétences
Procédure SME no 05 : communication
Procédure SME no 06 : maîtrise de la documentation
Procédure SME no 07 : maîtrise des procédés
-
Procédure SME no 07.6 : gestion et suivi des consommations d'eau
-
Procédure SME no 07.7 : gestion et suivi des consommations d'énergie
-
Procédure SME no 07.8 : gestion des matières premières
-
Procédure SME no 07.9 : maîtrise des investissements
-
Procédure SME no 07.10 : gestion des procédés et activités ayant un impact significatif sur l'environnement
Procédure SME no 08 : situations d'urgence
Procédure SME no 09 : surveillance et mesurage
Procédure SME no 10 : conformité à la réglementation
Procédure SME no 11 : non-conformité. Actions correctives et préventives
Procédure SME no 12 : enregistrements
Procédure SME no 13 : audit interne
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