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Exemple de manuel environnement
G5001 v2 Article de référence

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Auteur(s) : Alain PRATS

Date de publication : 10 janv. 2008 | Read in English

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1 - Objet et domaine d'application

2 - Gestion du manuel

3 - Présentation du site

  • 3.1 - Plan du site – situation géographique
  • 3.2 - Activités exercées sur le site

4 - Politique environnementale

5 - Exigences du SME

6 - Liste des procédures

Sommaire

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RÉSUMÉ

Le manuel environnement fait partie intégrante du système de management environnemental (SME). Ce document permet de décrire les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management, à savoir les responsabilités, les processus des activités maîtrisées, les procédures, la planification et les ressources mises à la disposition de l’organisme. Il est primordial d’y préciser le domaine d’application, et la gestion du manuel, en termes de diffusion et de révision. Cet article présente la constitution d’un manuel relatif à une entreprise fictive, les étapes y sont déroulées en correspondance avec les chapitres de la norme ISO 14001.

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Auteur(s)

  • Alain PRATS : Ingénieur d'affaires, consultant en management des risques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

INTRODUCTION

Dans le cadre de la mise en place d'un système de management environnemental (SME), il est courant, bien que non obligatoire, de présenter, dans un document dénommé « manuel environnement », les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management. Dans l'hypothèse d'une cohabitation de plusieurs systèmes de management, il est essentiel de décrire dans le détail leurs interactions. Il faut, dans ce cas, parvenir à tout prix à intégrer les dispositions des différents systèmes de management dans un seul et même « manuel ».

Le domaine d'application du système de management doit être précisé et documenté, cela peut être réalisé dans le cadre du manuel environnement.

Cet article présente un exemple de manuel relatif à une entreprise fictive. Il explicite les étapes de sa constitution en relation avec les chapitres correspondants de la norme ISO 14001.

Pour plus d'informations sur le management environnemental, le lecteur pourra se reporter aux dossiers [G 5 000] et [G 4 600] des Techniques de l'Ingénieur (références  et ).

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-g5001

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3. Présentation du site

3.1 Plan du site – situation géographique

À cet emplacement du manuel, il est intéressant de situer les différentes activités du site sur un plan de masse (parkings, zones d'activités particulières, stockages divers, ICPE, etc.). Il est aussi intéressant d'aborder l'historique du site, sa situation administrative par rapport à la réglementation ICPE et à la loi sur l'eau, son positionnement sur le marché, l'organisation du travail, le nombre de salariés, etc.

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3.2 Activités exercées sur le site

Les activités de l'entreprise sont basées principalement sur la production de trois familles d'appareillage :

  • appareillage 1 : chiffre d'affaires (CA) en 2006 de 6 millions d'euros (hors taxe) ;

  • appareillage 2 : CA en 2006 de 18 millions d'euros (hors taxe) ;

  • appareillage 3 : CA en 2006 de 39 millions d'euros (hors taxe).

Les activités sont réparties sur six bâtiments principaux (figure 1) :

  • B 1 : Stockage et préparation des matières premières ;

  • B 2 : Fabrication de l'appareillage 1 ;

  • B 3 : Fabrication de l'appareillage 2 ;

  • B 4 : Fabrication de l'appareillage 3 ;

  • B 5 : Stockage des produits finis – conditionnement ;

  • B 6 : Études (laboratoires).

Les principaux processus utilisés sur le site sont :

  • découpage des métaux ;

  • injection de thermoplastiques ;

  • injection de thermodurs ;

  • assemblage et soudures électriques sur machines automatiques ;

  • montage ;

  • tampographie ;

  • finition ;

  • emballage ;

  • usinages des métaux ;

  • essais en laboratoire.

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - PRATS (A.) -   Mise en place d'un système de management environnemental.  -  [G 5 000] (2008).

  • (2) - SALAMITOU (J.) -   Management environnemental: la norme ISO 14001.  -  [G 4 600] (2007).

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