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Réglementation. Normalisation
Chariots de manutention manuels
AG7120 v1 Article de référence

Réglementation. Normalisation
Chariots de manutention manuels

Auteur(s) : Georges SCHEMM

Date de publication : 10 avr. 2002 | Read in English

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1 - Roues et roulettes

2 - Différents modèles de chariots

  • 2.1 - Brouettes métalliques
  • 2.2 - Diables
  • 2.3 - Chariots porteurs
  • 2.4 - Chariots remorques
  • 2.5 - Chariots élévateurs

3 - Critères de choix d’un chariot de manutention manuel

4 - Réglementation. Normalisation

  • 4.1 - Conception des matériels
  • 4.2 - Utilisation des matériels
  • 4.3 - Réglementation des efforts au travail

Sommaire

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Auteur(s)

  • Georges SCHEMM : Conseiller auprès du Syndicat des industries de matériels de manutention (SIMMA)

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INTRODUCTION

La place des chariots manuels dans la vie domestique ou professionnelle est considérable et il existe peu de domaines où ils ne sont pas présents. Peut-on imaginer un supermarché sans caddie, un hall de gare sans chariot à bagages, un aéroport sans remorque, un hôpital sans chariot de service, etc. ?

À l’heure actuelle, on estime que le parc français de chariots manuels se situe entre 15 à 20 millions d’exemplaires dont 8 millions de brouettes et 4 millions de chariots de magasin.

On a examiné dans cet article trois critères de fabrication qui sont :

  • le nombre de roues : une roue pour les brouettes ; deux roues pour les diables ; trois, quatre roues ou plus pour les chariots ou remorques ;

  • la nature des charges à manutentionner et les lieux d’utilisation ;

  • les différents types de structures de support de la charge.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-ag7120

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4. Réglementation. Normalisation

4.1 Conception des matériels

  • Transpalettes gerbeurs

    Seuls les chariots manuels utilisés pour une opération de levage sont considérés comme des machines visées par la directive 98/37/CE du 22 juin 1998. Il en découle que :

    • les transpalettes et les gerbeurs doivent être marqués « CE » et répondre aux dispositions de la loi 91/1414 du 21 décembre 1991 transposée, pour les obligations de cette directive, dans le Code du travail, notamment par le décret 93/41 du 11 janvier 1993 ;

    • les cédants (constructeurs ou importateurs) doivent délivrer aux utilisateurs une déclaration de conformité CE.

  • Autres types de chariots

    La directive 98/37/CE du 22 juin 1998 stipule dans son article premier 3 que :

    • sont exclues du champ d’application de la présente directive les machines dont la seule source d’énergie est la force humaine employée directement. Les chariots doivent être considérés comme des équipements de travail et non des machines.

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4.2 Utilisation des matériels

L’utilisation de tous les types de chariots est réglementée par le Code du travail dans son chapitre 3 « Sécurité », notamment dans les articles suivants.

  • Règles générales

    L’article R. 233-1 stipule notamment que les chefs d’établissement sont tenus de mettre à la disposition des travailleurs des appareils conformes à la réglementation et adaptés aux travaux à exécuter.

    Le chef d’entreprise doit également mettre à la disposition de son personnel,...

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1 Bibliographie

HAUT DE PAGE

1.1 Publication INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité)

R 35Les sols de sécurité

R 111Sécurité du personnel dans les magasins à grande surface

R 222Déménagements ou livraisons de meubles ou colis similaires encombrant

R 282Manutention des bouteilles de gaz

R 298Risques liés à l’utilisation des palettes

R 307Utilisation des roll-conteneurs dans la distribution

R 344Manutention manuelle des charges - limites pratiques permettant...

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