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RÉSUMÉ
L’ingénierie désigne l’ensemble des fonctions qui conduisent de la conception à la mise en service d’un produit, système, installation... La notion d’investissement y est donc fondamentale, avec ses formes et ses étapes spécifiques. En fait, l’investisseur se doit de répondre aux services extérieurs de l’ingénierie qui doit conduire le projet attendu. L’objectif de base de l’ingénierie est d’exécuter les prestations intellectuelles permettant l’optimisation de l’investissement, c’est-à-dire la définition du bon produit à réaliser.
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Gilles CASTAN : Direction juridique de Thales Engineering & Consulting
INTRODUCTION
Les activités d’ingénierie sont en relation directe avec l’investissement. L’investissement concerne toute sorte de changements à entreprendre par une entité économique pour améliorer, notamment, ses structures ou son organisation. Un tel changement est un projet (ci‐après dénommé « Projet »), son résultat est un produit (ci‐après dénommé « Produit ») quelle que soit sa forme.
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"Conception et Production"
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2. Présentation des dossiers
L’objet des dossiers qui suivent consiste à présenter les grands contrats de l’ingénierie :
-
les contrats de maîtrise d’œuvre ;
complétés par les annexes 1 à 3 sur les dispositions administratives, techniques et financières [AG 3 254 à 3256], ainsi qu’une documentation pour aller plus loin sur les différents sujets . D’autres contrats « satellites » de ces activités pourront être présentés.
Nous développerons en priorité et de façon détaillée les contrats de maîtrise d’œuvre dont l’objet est au cœur et au carrefour des préoccupations de l’ingénierie. Cette compréhension permet ensuite d’aborder facilement et rapidement les autres contrats qui peuvent se caractériser par leurs convergences et leurs différences par rapport à la maîtrise d’œuvre. Nous privilégierons des exemples concrets de rédaction commentés au fil du texte en tentant de rapprocher les logiques des juristes (ce sont avant tout des contrats que l’on traite) et des ingénieurs (ce sont avant tout des opérations d’ingénierie que l’on traite). Le lecteur pourra ainsi disposer véritablement d’outils de travail faciles d’usage.
Les opinions développées sont celles de l’auteur et non pas forcément celles de son employeur.
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