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Article

1 - QUELLES SONT LES EXIGENCES DE L’ISO 9001:2015 ?

2 - QUE PEUT-ON COMPRENDRE ?

3 - QUELLES OPPORTUNITÉS D’APPLICATION ?

  • 3.1 - Saisir de nouvelles opportunités

4 - QUELS RISQUES D’APPLICATION ?

  • 4.1 - Mettre en place un système de management des risques complexe

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - Adaptez l’approche par les risques au contexte de l’entreprise
  • 5.2 - Impliquez les acteurs du système de management

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - Ne tentez pas d’être exhaustif
  • 6.2 - Ne cherchez pas un outil universel de traitement des risques à tous les niveaux

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC1358 v1

Quelles sont les exigences de l’ISO 9001:2015 ?
Comment décliner l’approche risques aux niveaux système, processus et opérations

Auteur(s) : Cécile MALATERRE, Jean-Luc BERSON, Olec KOVALEVSKY

Date de publication : 10 oct. 2022 | Read in English

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Sommaire

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Auteur(s)

  • Cécile MALATERRE : Consultante en management de la qualité

  • Jean-Luc BERSON : Consultant et formateur en management des systèmes, auditeur QMS certifié IRCA

  • Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR

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INTRODUCTION

Cette fiche a pour objet de présenter l’approche par les risques intégrée dans la version 2015 de l’ISO9001. Il s’agit ici de comprendre le concept d’approche par les risques (ou « risk-based-thinking ») présent dans les différentes exigences de la norme, de manière à pouvoir les transposer au juste nécessaire dans votre entreprise.

Le lectorat concerné par le référentiel, responsable du système de management de la qualité ou animateur de la qualité dans son entreprise, trouvera ici des points de repères facilitant :

  • la compréhension des enjeux associés à l’approche par les risques ;

  • les modalités de mises en œuvre aux différents niveaux du système de management ;

  • la valeur ajoutée d’une telle approche.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1358


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1. Quelles sont les exigences de l’ISO 9001:2015 ?

Le concept d’approche par les risques est omniprésent dans cette nouvelle version de l’ISO 9001. Il est associé à l’approche processus et à la prise en compte de l’orientation client. Il est considéré lors de la planification du système de management de la qualité, dans la maîtrise opérationnelle et dans l’évaluation de la performance et de l’amélioration.

  • Chapitre 4 : la norme précise, dans ce chapitre, les caractéristiques qui déterminent les processus de l’entreprise (éléments d’entrée, de sortie, méthodes, ressources). Elle précise aussi que l’entreprise doit déterminer les risques associés aux processus et les actions pour les traiter.

  • Chapitre 5 : dans la section qui aborde l’orientation client, il est demandé à la direction de s’assurer que les risques susceptibles d’avoir une incidence sur la conformité des produits et services, ainsi que sur la satisfaction client, soient déterminés et traités.

  • Chapitre 6 : lors de la planification du système de management de la qualité, il est demandé de déterminer les risques et de planifier les actions au regard de l’impact potentiel sur la conformité des produits et services. La détermination de ces risques doit prendre en considération les résultats de l’analyse du contexte (§ 4.1) et de la compréhension des besoins des parties intéressées (§ 4.2).

  • Chapitre 8 : l’entreprise doit mettre en œuvre les processus et maîtriser les risques. Elle doit prendre en considération les risques sur les produits et services tout au long du cycle de vie du produit, y compris dans les activités après livraison.

  • Chapitre 9 : concernant l’évaluation de la performance, l’entreprise doit suivre, mesurer, analyser et évaluer les actions mises en œuvre suite à la détermination des risques. Elle doit aussi revoir, en revue de direction, l’efficacité de ces actions.

En intégrant cette approche dans les diverses composantes du système de management de la qualité, l’organisme devient proactif et le système de management de la qualité devient un réel outil de prévention.

L’approche par les risques apparaît ainsi comme un outil permettant une réelle adaptabilité des systèmes de management de la qualité aux entreprises, en fonction de leurs contextes, de leurs produits et services...

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    1 Normes de référence

    • ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire

    • ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité – Exigences

    • ISO/TS 9002:2016 – Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices pour l’application de l’ISO 9001:2015

    • ISO 31000:2018 - Management du risque — Lignes directrices

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