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Environnement en fonderie - Eau

Article de référence | Réf : M3677 v2

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Sigles
Environnement en fonderie - Air

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Date de publication : 10 mars 2020

Relu et validé le 24 août 2021

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BIBLIOGRAPHIE

(1) - * - Ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie Législative du Code de l'environnement à l'origine du Code de l'environnement. Les livres Ier, III, IV et V de la partie réglementaire du Code de l'environnement ont été publiés par le décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du Code de l'environnement et les livres II et VI l'ont été par le décret n° 2007-397 du 22 mars 2007. La partie réglementaire comporte sept livres. Le livre V est le dernier à avoir été codifié, il abroge et remplace tous les décrets dont celui de 1977 sur les installations classées, qui sont remplacés par des articles réglementaires reprenant leur contenu. Une quinzaine d'autres codes sont en relation avec le Code de l'environnement, par exemple : le Code de l’urbanisme qui concerne le droit de l’utilisation des sols et ainsi la protection des espaces naturels ; le Code des douanes (taxe sur les activités polluantes). Le Code de l’environnement est consultable dans son intégralité sur le site de Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr.
(2) - * - Directive IED (Industrial Emission Directive) 2010/78/UE du 24 novembre 2010 qui définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles entrant dans son champ d’application. Elle a pour objectif de parvenir à un niveau élevé de protection de l'environnement grâce à une prévention et à une réduction intégrées de la pollution provenant d'un large éventail d'activités industrielles.
...

DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

1 Sites Internet

Installations classées :

http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr

Bureau européen Séville :

http://eippcb.jrc.ec.europa.eu/

INERIS :

http://ied.ineris.fr/documents_bref

http://www.ineris.fr/aida

Légifrance :

https://www.legifrance.gouv.fr

INRS :

http://www.inrs.fr/publications/bdd/fichetox.html

Géorisques :

http://www.georisques.gouv.fr/

ADEME :

http://www.inventairepcb.ademe.fr

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2 Annuaire

Fédération Forge Fonderie

45, rue Louis Blanc 92400 Courbevoie

http://www.forgefonderie.org/fr.

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3 Normes

NF X 44-052 (mai 2002), Émissions...

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