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1 - RÉGLEMENTATION APPLICABLE

2 - TRAITEMENT DES REJETS GAZEUX

3 - CADRE EUROPÉEN

4 - REGISTRES DES ÉMISSIONS DE POLLUANTS

5 - GAZ À EFFET DE SERRE ET QUOTAS D’ÉMISSION

  • 5.1 - Effet de serre
  • 5.2 - Quotas d’émission de CO2
  • 5.3 - Phase 4 (2021-2030)

6 - TYPOLOGIE DES REJETS GAZEUX EN FONDERIE

7 - COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS

  • 7.1 - Données générales sur les composés organiques volatils
  • 7.2 - Émissions de COV en fonderie

8 - PARTICULES FINES

  • 8.1 - Contexte
  • 8.2 - Origine des particules fines

9 - CONCLUSION

10 - GLOSSAIRE

11 - SIGLES

Article de référence | Réf : M3677 v2

Traitement des rejets gazeux
Environnement en fonderie - Air

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Relu et validé le 24 août 2021

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RÉSUMÉ

Les activités de fonderie génèrent, suivant le procédé mis en œuvre, des émissions particulaires et gazeuses de différente nature. Les réglementations européenne et française applicables imposent des valeurs limites de rejets de plus en plus contraignantes. Celles-ci seront encore revues à la baisse dans les prochaines années lors de la parution du nouveau BREF. Le secteur de la fonderie est soumis aux quotas d’émission de CO2 depuis 2013, cependant il bénéficie actuellement de quotas gratuits. Cet article expose d’abord la réglementation afférente aux rejets gazeux qui s’applique aux fonderies soumises à déclaration ou à autorisation, mais également des techniques de réduction de certains polluants dangereux.

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ABSTRACT

Foundry environment Air

The foundry activities generate, depending on the process, particulate and gaseous emissions of different kinds. The applicable European and French legislation impose increasingly limit values on emissions. These will be revised downwards in the coming years with the publication of the new BREF. The foundry sector has been subject to CO2 emission quotas since 2013 but currently enjoys free quotas. This article first sets out the regulations relating to gas emissions that apply to smelters subject to declaration or authorization but also techniques for reducing certain hazardous pollutants.

Auteur(s)

  • Bernard DUQUET : Docteur ès Sciences - Expert Environnement au Centre Technique Industriel de la Fonderie CTIF, - Vieille-Église-En-Yvelines, France

INTRODUCTION

La législation européenne sur les rejets gazeux est déjà abondante, mais la sensibilité croissante des citoyens vis-à-vis de la qualité de l’air qu’ils respirent va encore accroître la publication de nouveaux textes et règlements pour répondre aux attentes des populations.

Les fonderies françaises et européennes ont fait d’énormes progrès depuis une vingtaine d’années pour se mettre en conformité avec les réglementations nationale et de l’UE (Union européenne). Elles ont investi dans des techniques de traitement des rejets gazeux, en particulier pour filtrer les fumées à l’aide de filtres à manches performants, qui leur permet par exemple de rejeter moins de 5 mg.Nm−3 sec de poussières. Elles ont également réduit les émissions diffuses en installant des dispositifs de captation des gaz au plus près des sources émettrices, afin de limiter fortement les risques sanitaires potentiels pour la population riveraine.

La révision du BREF fonderie va aboutir à l'établissement de valeurs limites à l’échelle européenne pour de nombreux polluants gazeux, ce qui devrait éviter les distorsions de concurrence, que l’on connaît actuellement entre les pays, avec le BREF en vigueur.

L’UE a mis en place le 1er janvier 2005 un système d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre qui permet à un certain nombre d’entreprises des 27 États membres de vendre et d'acheter des droits d’émettre du CO2, en application de la directive 2003/87/CE du parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003. Les fonderies de très grande capacité sont entrées dans le champ de cette directive en 2013.

Cet article présente la réglementation spécifique qui s’applique aux émissions gazeuses rejetées par les fonderies, en particulier pour les poussières, les métaux lourds, les polluants organiques, mais également les dioxines et les particules fines. Ces dernières sont de plus en plus mises à l’index car elles sont susceptibles, compte tenu de leur faible diamètre aéraulique, de pénétrer dans les alvéoles pulmonaires. Toutefois, d’autres secteurs industriels, mais aussi le transport, l’agriculture et les sources domestiques sont également des émetteurs de poussières fines.

Ce document expose aussi quelques résultats de travaux de R&D menés, par le CITF (Centre technique des industries de la fonderie), avec des entreprises du secteur pour mieux connaître les mécanismes de formation de certains polluants, à savoir les dioxines, les composés organiques volatils et les particules fines, ainsi que les techniques d’abattement de ces composés gazeux.

Le lecteur trouvera en fin d'article un glossaire et un tableau des sigles utilisés.

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KEYWORDS

installations classified for the protection of the environment   |   foundry   |   Industrial Emission Directive   |   BREF foundries   |   air emission

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-m3677


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2. Traitement des rejets gazeux

Les procédés de traitement non susceptibles de conduire à un transfert de pollution doivent être privilégiés pour l’épuration des effluents.

Les installations de traitement, lorsqu’elles sont nécessaires au respect des valeurs limites imposées au rejet, sont conçues de manière à faire face aux variations de débit, de température ou de composition des effluents à traiter en particulier à l’occasion du démarrage ou de l’arrêt des installations. Elles doivent être correctement entretenues.

Les principaux paramètres permettant de s’assurer de leur bonne marche sont mesurés périodiquement et, si besoin, en continu avec asservissement à une alarme. Les résultats de ces mesures sont portés sur un registre éventuellement informatisé et tenus à la disposition de l’inspection des installations classées.

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) -   *  -  Ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie Législative du Code de l'environnement à l'origine du Code de l'environnement. Les livres Ier, III, IV et V de la partie réglementaire du Code de l'environnement ont été publiés par le décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du Code de l'environnement et les livres II et VI l'ont été par le décret n° 2007-397 du 22 mars 2007. La partie réglementaire comporte sept livres. Le livre V est le dernier à avoir été codifié, il abroge et remplace tous les décrets dont celui de 1977 sur les installations classées, qui sont remplacés par des articles réglementaires reprenant leur contenu. Une quinzaine d'autres codes sont en relation avec le Code de l'environnement, par exemple : le Code de l’urbanisme qui concerne le droit de l’utilisation des sols et ainsi la protection des espaces naturels ; le Code des douanes (taxe sur les activités polluantes). Le Code de l’environnement est consultable dans son intégralité sur le site de Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr.

  • (2) -   *  -  Directive IED (Industrial Emission Directive) 2010/78/UE du 24 novembre 2010 qui définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles entrant dans son champ d’application. Elle a pour objectif de parvenir à un niveau élevé de protection de l'environnement grâce à une prévention et à une réduction intégrées de la pollution provenant d'un large éventail d'activités industrielles.

  • ...

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