Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple... de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents... . Certaines [...]
10 mars 2023
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10 mars 2023
Alors que le régime de déclaration existe depuis 1917, le régime de déclaration avec contrôle... à certaines catégories d’installations soumises à déclaration d’échapper à tout contrôle, du fait de la carence... les [...]
10 juil. 2017
L'article, après avoir présenté l'ensemble des régimes administratifs issus de la nomenclature des installations classées, s'attache à montrer, pour chaque situation rencontrée par l'exploitant, les obligations à respecter. Si certaines de ces obligations sont communes aux [...]
10 sept. 2019
La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.
Les drones ne sont plus seulement associés aux usages militaires ou aux images spectaculaires de conflits. Dans l’industrie, ils s’installent progressivement...
En conviant les principaux acteurs du secteur énergétique à l’Élysée, le Président de la République a affiché sa volonté d’accélérer l’électrification de la...
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Malgré la multiplication des normes environnementales et des engagements climatiques, le secteur du bâtiment et de la construction émet toujours plus de CO₂....
Accumulant les désaccords industriels et politiques, le projet SCAF semble embourbé. Seule lueur d’espoir dans ce sombre constat : le moteur du futur avion de...
L'ozone troposphérique demeure l'un des polluants atmosphériques les plus préoccupants en Europe. Le méthane contribue fortement à sa formation et l'UE tente...
Le 12 août 2026, le règlement européen Packaging and Packaging Waste Regulation (PPWR) entrera en application et remplacera l’ancienne directive 94/62/CE. Après...
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Dans le cadre de l'étude du projet de loi sur la biodiversité en première lecture, les sénateurs ont adopté un amendement du groupe EELVLes Verts prévoyant...
Ce livre blanc traite du concept d’incertitude, c’est-à-dire de l’indication quantitative de la qualité d’un résultat de mesure.
Les technologies spatiales s'invitent dans les champs des agriculteurs ! Quelles sont-elles ? Quel est leur apport à l'agriculture ?
L'usage du plastique est controversé, avec ses avantages hygiéniques mais des préoccupations environnementales persistantes, conduisant l'Union européenne à...
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