Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple... de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents... . Certaines [...]
10 mars 2023
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10 mars 2023
Alors que le régime de déclaration existe depuis 1917, le régime de déclaration avec contrôle... à certaines catégories d’installations soumises à déclaration d’échapper à tout contrôle, du fait de la carence... les [...]
10 juil. 2017
L'article, après avoir présenté l'ensemble des régimes administratifs issus de la nomenclature des installations classées, s'attache à montrer, pour chaque situation rencontrée par l'exploitant, les obligations à respecter. Si certaines de ces obligations sont communes aux [...]
10 sept. 2019
La montée des tensions militaires autour de l’Iran rappelle que les chocs géopolitiques ne se limitent pas aux cours du pétrole ou du gaz. Quand la navigation...
La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.
L’idée de souveraineté d’entreprise revient dans le débat public dès que la chaîne d’approvisionnement se tend, que l’énergie renchérit, ou que les technologies...
En décembre 2025, l’AIEA a organisé le tout premier Colloque international sur l’IA et l’énergie nucléaire. Responsables gouvernementaux, organisations du secteur...
Le Sommet de la mer du Nord a replacé l’éolien offshore au cœur d’une équation qui dépasse la seule énergie. Les États riverains parlent en effet désormais de...
Framatome, acteur mondial de référence dans la conception et la fabrication de composants pour la filière nucléaire, investit depuis plus de quinze ans dans...
En annonçant que son pôle de régénération français sera localisé à Lacq, Reju confirme le rôle pionnier de la France dans ce secteur stratégique. Ce pôle s’intégrera...
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Les rubriques de la nomenclature des ICPE permettent d'identifier le régime applicable au titre de laquelle l'activité ou l'installation est classée.
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Dans le cadre de l'étude du projet de loi sur la biodiversité en première lecture, les sénateurs ont adopté un amendement du groupe EELVLes Verts prévoyant...
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Les technologies spatiales s'invitent dans les champs des agriculteurs ! Quelles sont-elles ? Quel est leur apport à l'agriculture ?
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