- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2016
|- Réf : SE3800
et de relations du travail, la santé n’est pas une priorité. Les entreprises n’en ont pas une vision claire... collectif : niveau important de stress au travail, absentéisme élevé pour raison de santé, survenue d... de la santé au travail créent un contexte dans lequel le rapport entre le travail et la santé donne lieu... ’hygiène, de santé et des conditions de travail (CHSCT). C’est une pièce essentielle du dispositif...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2006
|- Réf : SL6710
du travail, le concours du service de l’inspection du travail soit pour des missions permanentes... du travail : soit dans le cas d’une situation de travail présentant un risque grave pour la santé... du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique. Le chef de service et le comité d... , des médecins inspecteurs de la santé et des services de la sécurité civile dans leurs domaines respectifs...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2014
|- Réf : TBA237
de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT) ; décrets n o 95-607 du 6 mai 1995 relatif... ) ; le règlement du Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT... interentreprise de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) Le fonctionnement du CISSCT... ; l'inspection du travail ; l'organisme professionnel de prévention (OPPBTP) ; le service de prévention...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0079
Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.
Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».
- Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
- Quelles sont les obligations de chacune ?
- Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?
La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
