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Auteur(s)
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Jean-Pierre MÉNARD : Ingénieur du Conservatoire National des Arts et MétiersSociété Otis, direction marketing, chef de projet - Membre de groupes de travail du Comité Européen de Normalisation
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Lire l’articleINTRODUCTION
L ’évolution depuis l’an 2000 est importante :
-
mise en application de la directive européenne 95/16 CE ;
-
évolutions technologiques (moteurs à aimants permanents, variation de fréquence) ;
-
évolution de l’environnement (sécurité, handicapés, ascenseurs vitrés, gaines ouvertes).
Les solutions données dans ce dossier décrivent l’état de l’art. Elles sont issues des normes harmonisées dont le respect vaut présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé des directives applicables. D’autres solutions sont possibles dans le cadre de l’application des directives.
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VERSIONS
- Version archivée 2 de mai 1992 par Jacques DURANDEAU
- Version courante de févr. 2015 par Stéphane RÉAU
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Types d’ascenseursArticle inclus dans l'offre
"Le second oeuvre et l'équipement du bâtiment"
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1. Réglementation
La directive européenne 95/16 CE, transposée en droit français par décret no 2000-810 du 24 août 2000 relatif à la mise sur le marché des ascenseurs neufs, définit :
-
l’ascenseur ;
-
les exigences essentielles de sécurité et de santé auxquelles il doit répondre ;
-
la procédure d’évaluation de la conformité ;
-
les règles d’apposition et de marquage CE.
La directive s’applique aux ascenseurs qui desservent de manière permanente une construction, elle s’applique aussi aux composants de sécurité utilisés.
La directive 95/16 CE ouvre la voie à l’innovation, par exemple, l’emploi de courroies en lieu et place des câbles en acier traditionnels. Les normes ne sont plus obligatoires. Lorsqu’elles sont « harmonisées », leur respect est une présomption de conformité à la directive 95/16 CE. Une solution technique non décrite dans une norme harmonisée doit faire l’objet d’une approbation de conception par un organisme notifié.
1.1 Définition
Un ascenseur est un appareil qui dessert des niveaux définis à l’aide d’une cabine, qui se déplace le long de guides rigides et dont l’inclinaison sur l’horizontale est supérieure à 15 degrés, et qui est destinée au transport :
-
de personnes ;
-
de personnes et de charges ;
-
de charges seulement si la cabine est accessible, c’est-à-dire dans laquelle une personne peut pénétrer sans difficulté, et équipée d’éléments de commande situés à l’intérieur de la cabine ou à la portée d’une personne qui s’y trouve.
1.2 Produits exclus de la directive
Bien que proches de l’ascenseur, les produits suivants sont exclus de la directive 95/16 CE et doivent être construits et installés selon la directive 89/392 CE (directive machines) :
-
les installations à câbles y compris les funiculaires ;
-
les ascenseurs spécialement conçus et construits à des fins militaires ou de maintien de l’ordre ;
-
les...
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