Élaborer sa stratégie d’enregistrement REACH pour 2018 : Affinez les données par substance pour déterminer un budget

2.1 - L’origine de vos substances importées
2.2 - Le tonnage de fabrication et d’importation par année civile
2.3 - Votre utilisation de substance
2.4 - Les données en lien avec le marché de la substance

3 - Affinez les données par substance pour déterminer un budget

3.1 - Pour des substances déjà enregistrées

Outil
3.2 - Pour des substances non enregistrées

Outil
3.3 - Pour les substances non enregistrées et enregistrées

4 - Intégrez le temps de réalisation et déterminez votre stratégie d’enregistrement 2018

5 - Notre conseil

5.1 - Affinez le coût d’enregistrement de vos substances importantes mais non stratégiques
5.2 - Contactez vos fournisseurs non européens

Outil
5.3 - Intégrez l’aspect commercial dans l’élaboration de votre stratégie

6 - Erreurs à éviter

6.1 - N’attendez pas pour lancer l’analyse de votre portefeuille de substances
6.2 - Ne pensez pas que toutes les substances de votre portefeuille seront gérées par un leader

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Bibliographie & annexes

Présentation

Auteur(s)

Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

INTRODUCTION

Afin de déterminer votre stratégie d’enregistrement pour l’échéance REACH de 2018 de vos substances fabriquées ou importées en Europe, il convient d’identifier des données spécifiques, d’une part aux substances (en termes d’enregistrement), d’autre part à votre entreprise (en termes de vente/achat). L’ensemble de ces données, regroupées dans un tableau, vous permettra d’avoir une première vision stratégique de la réalisation ou non de vos enregistrements.

Quelles sont les informations en termes d’enregistrement qu’il convient de récolter ? Où les récupérer ?
Quelles informations sur vos ventes/achats sont importantes ?
Comment déterminer le temps de réalisation de vos dossiers ?

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94 % à découvrir.

Pour explorer cet article Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ? Se connecter

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1640

Lecture en cours
Présentation

Page
suivante

Intégrez le temps de réalisation et déterminez votre stratégie d’enregistrement 2018

Article inclus dans l'offre

"Métier : responsable risque chimique"

(249 articles)

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

Des contenus enrichis

Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

Des modules pratiques

Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

Des avantages inclus

Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

Voir l'offre

3. Affinez les données par substance pour déterminer un budget

Il vous faut maintenant déterminer un premier ordre de grandeur du coût du dossier d’enregistrement par substance pour pouvoir statuer sur l’importance de son enregistrement. La détermination de cet ordre de grandeur s’effectuera différemment selon les données récupérées lors de l’étape « Récupérez les premières informations en termes d’enregistrement de vos substances ».

Pour rappel, un dossier d’enregistrement se compose :

d’une partie spécifique (propre à chaque entreprise) qui reprend la caractérisation de votre substance (composition, tests analytiques…) et des données administratives sur votre entreprise et sur vos usages ;
d’une partie conjointe qui est la partie réalisée par le leader et dont le droit d’accès sera à acheter via une LoA. La partie conjointe contient l’ensemble des tests physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques, ainsi que la classification. Elle peut également contenir les scénarios d’exposition mais cette partie n’est pas obligatoire.

3.1 Pour des substances déjà enregistrées

Outil

Il vous faut prendre contact avec le Lead Registrant pour obtenir le coût de la LoA du dossier et de son contenu (cf. Recherche du LR de d’une substance enregistrée et première prise de contact (Outil fic1640m2.docx )). Vous devez lui indiquer votre bande de tonnage et si vous souhaitez enregistrer la substance en tant qu’intermédiaire sous conditions strictement contrôlées ou non. De plus, vous devez également savoir si la LoA met à disposition des scénarios d’exposition (obligatoires si votre substance est dangereuse et fabriquée/importée à plus de 10 tonnes par an).

Télécharger l'outil
Dans certains cas, le leader peut également vous fournir le type de tests analytiques nécessaires. Il est donc intéressant de lui poser la question.