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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Afin de déterminer votre stratégie d’enregistrement pour l’échéance REACH de 2018 de vos substances fabriquées ou importées en Europe, il convient d’identifier des données spécifiques, d’une part aux substances (en termes d’enregistrement), d’autre part à votre entreprise (en termes de vente/achat). L’ensemble de ces données, regroupées dans un tableau, vous permettra d’avoir une première vision stratégique de la réalisation ou non de vos enregistrements.
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Quelles sont les informations en termes d’enregistrement qu’il convient de récolter ? Où les récupérer ?
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Quelles informations sur vos ventes/achats sont importantes ?
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Comment déterminer le temps de réalisation de vos dossiers ?
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1. Récupérez les premières informations en termes d’enregistrement de vos substances
Avant de vous lancer dans la collecte des données vous permettant de voir l’état de l’enregistrement de vos substances, il convient de vous munir du n° CAS ou du n° EC de vos substances. Ce numéro sera essentiel pour la suite de vos actions. Vous l’avez dans votre tableau d’inventaire si vous avez déterminé votre responsabilité lors de la mise sur le marché de vos produits chimiques [FIC 0155].
Il est considéré ici que vous avez préenregistré toutes les substances concernées par la problématique d’enregistrement sous REACh [FIC 0121]. Avant le 1er juin 2017, il était possible d’utiliser le préenregistrement tardif. Après cette date, vous devrez enregistrer directement vos substances produites/importées si vous souhaitez mettre sur le marché plus d’une tonne.
OutilUne grande partie des informations à récupérer se trouve sur la page dédiée à l’enregistrement de l’ECHA (cf. Recherche des substances enregistrées avec le moteur de recherche de l’ECHA (Outil fic1640m1.docx )). En rentrant le numéro CAS ou un autre identifiant de votre substance, vous pourrez identifier si votre substance est enregistrée ou non. Il s’agit d’une des informations...
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