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1 - RÉCUPÉREZ LES PREMIÈRES INFORMATIONS EN TERMES D’ENREGISTREMENT DE VOS SUBSTANCES

2 - IDENTIFIEZ LES DONNÉES DE VOS SUBSTANCES EN INTERNE

  • 2.1 - L’origine de vos substances importées
  • 2.2 - Le tonnage de fabrication et d’importation par année civile
  • 2.3 - Votre utilisation de substance
  • 2.4 - Les données en lien avec le marché de la substance

3 - AFFINEZ LES DONNÉES PAR SUBSTANCE POUR DÉTERMINER UN BUDGET

  • 3.1 - Pour des substances déjà enregistrées
  • 3.2 - Pour des substances non enregistrées
  • 3.3 - Pour les substances non enregistrées et enregistrées

4 - INTÉGREZ LE TEMPS DE RÉALISATION ET DÉTERMINEZ VOTRE STRATÉGIE D’ENREGISTREMENT 2018

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - Affinez le coût d’enregistrement de vos substances importantes mais non stratégiques
  • 5.2 - Contactez vos fournisseurs non européens
  • 5.3 - Intégrez l’aspect commercial dans l’élaboration de votre stratégie

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - N’attendez pas pour lancer l’analyse de votre portefeuille de substances
  • 6.2 - Ne pensez pas que toutes les substances de votre portefeuille seront gérées par un leader

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Archive | Réf : FIC1640 v1

Récupérez les premières informations en termes d’enregistrement de vos substances
Élaborer sa stratégie d’enregistrement REACH pour 2018

Auteur(s) : Gautier VINCENT

Date de publication : 10 juin 2017 | Read in English

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INTRODUCTION

Afin de déterminer votre stratégie d’enregistrement pour l’échéance REACH de 2018 de vos substances fabriquées ou importées en Europe, il convient d’identifier des données spécifiques, d’une part aux substances (en termes d’enregistrement), d’autre part à votre entreprise (en termes de vente/achat). L’ensemble de ces données, regroupées dans un tableau, vous permettra d’avoir une première vision stratégique de la réalisation ou non de vos enregistrements.

  • Quelles sont les informations en termes d’enregistrement qu’il convient de récolter ? Où les récupérer ?

  • Quelles informations sur vos ventes/achats sont importantes ?

  • Comment déterminer le temps de réalisation de vos dossiers ?

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1640

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1. Récupérez les premières informations en termes d’enregistrement de vos substances

Avant de vous lancer dans la collecte des données vous permettant de voir l’état de l’enregistrement de vos substances, il convient de vous munir du n° CAS ou du n° EC de vos substances. Ce numéro sera essentiel pour la suite de vos actions. Vous l’avez dans votre tableau d’inventaire si vous avez déterminé votre responsabilité lors de la mise sur le marché de vos produits chimiques [FIC 0155].

Attention au préenregistrement des substances

Il est considéré ici que vous avez préenregistré toutes les substances concernées par la problématique d’enregistrement sous REACh [FIC 0121]. Avant le 1er juin 2017, il était possible d’utiliser le préenregistrement tardif. Après cette date, vous devrez enregistrer directement vos substances produites/importées si vous souhaitez mettre sur le marché plus d’une tonne.

Picto outil Outil

Une grande partie des informations à récupérer se trouve sur la page dédiée à l’enregistrement de l’ECHA (cf. Recherche des substances enregistrées avec le moteur de recherche de l’ECHA (Outil fic1640m1.docx )). En rentrant le numéro CAS ou un autre identifiant de votre substance, vous pourrez identifier si votre substance est enregistrée ou non. Il s’agit d’une des informations...

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    DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

    ANNEXES

    1. 1 Bibliographie
      1. 2 Outils téléchargeables
        1. 3 Réglementation

          1 Bibliographie

          • Guide technique : intermédiaire. Version 2 – Décembre 2010. ECHA-2010-G-17-FR

          • Guidance on data-sharing. Version 3.1 – January 2017. ECHA-16-G-12.1-EN

          HAUT DE PAGE

          2 Outils téléchargeables

          • Picto outil Outil Recherche des substances enregistrées avec le moteur de recherche de l’ECHA (Outil fic1640m1.docx ).

            Cet outil vous indique les principales étapes à suivre sur le site internet de l’ECHA pour obtenir les informations importantes pour votre stratégie sur les substances enregistrées.

          • Picto outil Outil Recherche du LR de d’une substance enregistrée et première prise de contact (Outil fic1640m2.docx ).

            Cet outil vous indique les principales étapes à suivre sur le site internet de l’ECHA et sous REACH-IT pour obtenir le nom et le contact du leader d’une substance enregistrée. De plus, il vous donne un courriel-type pour une demande de LoA.

          • Picto outil...

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