Bibliographie & annexes
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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Afin de déterminer votre stratégie d’enregistrement pour l’échéance REACH de 2018 de vos substances fabriquées ou importées en Europe, il convient d’identifier des données spécifiques, d’une part aux substances (en termes d’enregistrement), d’autre part à votre entreprise (en termes de vente/achat). L’ensemble de ces données, regroupées dans un tableau, vous permettra d’avoir une première vision stratégique de la réalisation ou non de vos enregistrements.
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Quelles sont les informations en termes d’enregistrement qu’il convient de récolter ? Où les récupérer ?
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Quelles informations sur vos ventes/achats sont importantes ?
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Comment déterminer le temps de réalisation de vos dossiers ?
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Notre conseil4. Intégrez le temps de réalisation et déterminez votre stratégie d’enregistrement 2018
Avant de déterminer votre stratégie, il vous faut intégrer le facteur temps pour la réalisation du dossier d’enregistrement par substance.
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Une substance déjà enregistrée dont la LoA est disponible et pour laquelle vous n’avez pas à réaliser de scénario d’exposition pourra être enregistrée en un/deux mois en moyenne. En effet, il vous faudra acheter la LoA via le leader, réaliser les tests analytiques et faire votre dossier spécifique sous IUCLID.
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Si la substance a déjà été enregistrée mais que vous devez réaliser des scénarios d’exposition, vous pouvez compter deux/trois mois en moyenne.
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Si la substance n’a pas été enregistrée mais qu’elle est en cours par un leader, rapprochez-vous de lui pour connaître la date de disponibilité de la LoA et, en parallèle, préparez votre dossier spécifique selon les temps vus ci-dessus.
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Si la substance n’a pas été enregistrée et que vous décidez de prendre l’enregistrement en main, le facteur temps dépendra du type de test à réaliser et de la disponibilité des laboratoires. Pour la bande de tonnage 10-100 tonnes par an et en cas de réalisation du test toxicologique sur 28 jours ou sur la reproduction (tests longs), le délai entre la décision de lancer le dossier et sa finalisation peut être de 12 mois. Pour des tests simples (par exemple corrosion et irritation sur la peau), un délai minimum de 4/5 mois semble nécessaire.
Vous disposez maintenant de l’ensemble des données pour déterminer votre stratégie d’enregistrement et décider d’enregistrer l’ensemble de votre portefeuille ou seulement une partie.
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Intégrez le temps de réalisation et déterminez votre stratégie d’enregistrement 2018
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Guide technique : intermédiaire. Version 2 – Décembre 2010. ECHA-2010-G-17-FR
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Guidance on data-sharing. Version 3.1 – January 2017. ECHA-16-G-12.1-EN
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Outil
Recherche des substances enregistrées avec le moteur de recherche de l’ECHA (Outil
fic1640m1.docx
).Cet outil vous indique les principales étapes à suivre sur le site internet de l’ECHA pour obtenir les informations importantes pour votre stratégie sur les substances enregistrées.
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Outil
Recherche du LR de d’une substance enregistrée et première prise de contact (Outil
fic1640m2.docx
).
Cet outil vous indique les principales étapes à suivre sur le site internet de l’ECHA et sous REACH-IT pour obtenir le nom et le contact du leader d’une substance enregistrée. De plus, il vous donne un courriel-type pour une demande de LoA.
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