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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Afin de déterminer votre stratégie d’enregistrement pour l’échéance REACH de 2018 de vos substances fabriquées ou importées en Europe, il convient d’identifier des données spécifiques, d’une part aux substances (en termes d’enregistrement), d’autre part à votre entreprise (en termes de vente/achat). L’ensemble de ces données, regroupées dans un tableau, vous permettra d’avoir une première vision stratégique de la réalisation ou non de vos enregistrements.
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Quelles sont les informations en termes d’enregistrement qu’il convient de récolter ? Où les récupérer ?
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Quelles informations sur vos ventes/achats sont importantes ?
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Comment déterminer le temps de réalisation de vos dossiers ?
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6. Erreurs à éviter
6.1 N’attendez pas pour lancer l’analyse de votre portefeuille de substances
Le facteur temps est un des facteurs les plus importants. Plus vous attendez pour lancer votre analyse, plus vous risquez de vous trouver dans une situation délicate pour enregistrer vos substances. Surtout que si vous devez lancer des tests, les laboratoires n’auront pas forcement les disponibilités nécessaires avant juin 2018.
HAUT DE PAGE6.2 Ne pensez pas que toutes les substances de votre portefeuille seront gérées par un leader
L’échéance de 2018 est particulière du fait du nombre de substances et du nombre de PME concernées. Les PME n’ont pas forcément les mêmes connaissances et les mêmes moyens que les grands groupes. Ainsi, certaines substances pourront ne pas être prises en charge par un leader (ce dernier avançant les coûts d’élaboration du dossier commun). Ainsi si la substance est stratégique pour vous, donnez-vous une échéance limite pour vous positionner en tant que leader.
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Guide technique : intermédiaire. Version 2 – Décembre 2010. ECHA-2010-G-17-FR
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Guidance on data-sharing. Version 3.1 – January 2017. ECHA-16-G-12.1-EN
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Outil Recherche des substances enregistrées avec le moteur de recherche de l’ECHA (Outil fic1640m1.docx ).
Cet outil vous indique les principales étapes à suivre sur le site internet de l’ECHA pour obtenir les informations importantes pour votre stratégie sur les substances enregistrées.
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Outil Recherche du LR de d’une substance enregistrée et première prise de contact (Outil fic1640m2.docx ).
Cet outil vous indique les principales étapes à suivre sur le site internet de l’ECHA et sous REACH-IT pour obtenir le nom et le contact du leader d’une substance enregistrée. De plus, il vous donne un courriel-type pour une demande de LoA.
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