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1 - ÉVOLUTION DES RÉGLEMENTATIONS THERMIQUES

2 - RE 2020 SUIVANT LE TYPE DE BÂTIMENT

  • 2.1 - Généralités
  • 2.2 - Observatoire de la performance énergétique, de la rénovation et des actions du tertiaire (OPERAT)
  • 2.3 - Pour une maison individuelle
  • 2.4 - Pour un immeuble collectif
  • 2.5 - Pour un immeuble de bureaux et un bâtiment d’enseignement primaire et secondaire
  • 2.6 - Pour les bâtiments tertiaires spécifiques : hôtels, commerces, gymnases

3 - RÉGLEMENTATION

4 - CONCLUSION

5 - GLOSSAIRE

Article de référence | Réf : TBA2682 v1

Glossaire
Constructions neuves et RT 2020

Auteur(s) : André BERGNER

Date de publication : 10 nov. 2022

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INTRODUCTION

La réglementation thermique 2020 (RT 2020 ou RE 2020) vise à concevoir et construire les futurs lieux de vie des Français en poursuivant trois objectifs majeurs portés par le gouvernement :

  • objectif de sobriété énergétique et décarbonation de l’énergie ;

  • diminution de l’impact carbone ;

  • garantie de confort en cas de forte chaleur.

Son objectif est de construire des bâtiments à énergie positive, autrement dit, qui produisent plus d’énergie qu’ils n’en consomment ; cela repose sur le principe de BEPOS (bâtiments à énergie positive) grâce à des équipements permettant la restitution de la chaleur et de la fraîcheur.

Ces logements affichent une consommation énergétique minimale qui sera, par la suite, compensée par le recours aux ressources renouvelables. La RT 2020 cible le zéro gaspillage énergétique et la production d’énergie. C’est la future réglementation environnementale de l’ensemble de la construction neuve.

Il s’agit de la première réglementation française, et l’une des premières mondiales, à introduire la performance environnementale dans la construction neuve via l’analyse en cycle de vie (figure 1).

La RT 2020 prend encore davantage en compte le critère d’empreinte carbone à destination des bâtiments à usage d’habitation, de bureaux et d’enseignement primaire ou secondaire.

Elle est entrée en vigueur au 1er janvier 2022 pour les habitations et au 1er juillet 2022 pour les bâtiments de bureaux et d’enseignement, puis elle sera étendue aux bâtiments tertiaires et aux extensions de ces constructions et aux constructions provisoires à partir du 1er janvier 2023. Pour les autres usages tertiaires, une date d’entrée en vigueur postérieure au 1er janvier 2023 reste à déterminer.

C’est donc progressivement que la RE 2020 remplacera la RT 2012.

Le périmètre retenu pour l’évaluation énergétique et environnementale est celui du permis de construire. L’évaluation est donc réalisée au niveau du bâtiment et de la parcelle.

L’évaluation peut porter sur plusieurs bâtiments si ceux-ci font l’objet d’un permis de construire unique, mais les niveaux d’exigence doivent être respectés pour chaque bâtiment individuellement.

La période d’étude de référence est de 50 ans pour tous les bâtiments.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba2682


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5. Glossaire

Air humide

L’air humide est le nom donné à l’air par les scientifiques tels que les climatologues, thermiciens et ingénieurs utilisant l’air comme vecteur de vapeur d’eau.

Aéroréfrigérant

Appareil permettant de refroidir l’eau de condensation d’un système frigorifique grâce à un échange de chaleur avec l’air extérieur.

Air neuf

Air pris à l’air libre pris hors des sources de pollution.

Air recyclé

Air pris et réintroduit dans un local ou un groupe de locaux. L’air réintroduit est généralement traité.

Air repris

Air extrait des locaux et qui sera soit partiellement recyclé, soit rejeté à l’air extérieur.

Apports calorifiques

Somme de toutes les sources thermiques qui sont responsables du réchauffement d’un bâtiment.

BEPOS (bâtiment à énergie positive)

Bâtiment dont le bilan énergétique global est positif, c’est-à-dire qu’il produit plus d’énergie (thermique ou électrique) qu’il n’en consomme.

Bbiomax

L’exigence d’efficacité énergétique minimale du bâti est définie par le coefficient Bbiomax (besoins bioclimatiques du bâti).

Cepmax

L’exigence de consommation maximale est définie par le coefficient Cepmax (consommation d’énergie primaire).

COP (coefficient de performances)

Rapport entre l’énergie utile (la chaleur délivrée par la pompe à chaleur) et l’énergie fournie (l’énergie pour entraîner le compresseur).

Degré hygrométrique

S’exprime en pourcentage. Il exprime la quantité d’eau contenue dans l’air à une température donnée par rapport à la quantité maximale que l’air peut contenir à la même température.

Démarche E+/C-

Énergie positive (E+) et réduction carbone (C-)

Énergie finale

L’énergie finale ou disponible est l’énergie livrée au consommateur pour sa consommation finale.

Déshumidification

Action de condenser tout ou partie de l’eau contenue dans l’air afin de diminuer son degré d’hygrométrie (humidité relative).

DPE (diagnostic de performance énergétique)...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE -   Guide RE 2020,  -  mars 2022.

1 Réglementation

Arrêtés

Arrêté du 29 septembre 2009 relatif au contenu et aux conditions d’attribution du label « Haute performance énergétique rénovation.

Arrêté du 4 août 2021 publié au Journal officiel du 15 août 2021 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments en France métropolitaine et portant approbation de la méthode de calcul prévue à l’article R. 172-6 du Code de la construction et de l’habitation

Arrêté du 6 avril 2022 modifiant les arrêtés pris en application des articles R. 122-22 à R. 122-25 et R. 172-1 à R. 172-9 du Code de la construction et de l’habitation. L’arrêté, publié le 14 avril 2022, complète certaines exigences de moyens, ainsi que certaines valeurs forfaitaires à respecter pour la réglementation environnementale (RE 2020), qui a été appliquée à compter du 1er juillet 2022 pour les bâtiments neufs de bureaux et d’enseignement primaire et secondaire situés en métropole.

Décrets

Décret no 82-269 du 24 mars 1982 portant modification de l’article R. 111-6 du Code de la construction et de l’habitation relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques des bâtiments d’habitation.

Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019, publié au Journal officiel du 25 juillet 2019 relatif à la réduction de la consommation d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire.

Décret n° 2021-1004 du 29 juillet 2021 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des...

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