Article interactif

1 - GÉNÉRALITÉS

  • 1.1 - Définitions
  • 1.2 - Classification des déchets
  • 1.3 - Quantités produites de déchets
  • 1.4 - Modes de traitement des déchets

2 - NATURE DES DÉCHETS

  • 2.1 - Déchets inertes
  • 2.2 - Déchets non dangereux et non inertes
  • 2.3 - Déchets dangereux

3 - TRI ET COLLECTE DES DÉCHETS

  • 3.1 - Tri des sept flux
  • 3.2 - Filières de collecte

4 - TRANSPORT DES DÉCHETS

5 - TRAÇABILITÉ DES DÉCHETS DE CHANTIER

  • 5.1 - Registre des déchets
  • 5.2 - Bordereau de dépôt pour les déchets inertes et non dangereux
  • 5.3 - Bordereau de suivi des déchets dangereux

6 - TRAITEMENT DES DÉCHETS DANGEREUX

7 - VALORISATION DES DÉCHETS INERTES ET NON DANGEREUX

8 - POLITIQUE DE SOUTIEN AU RECYCLAGE

  • 8.1 - Dispositions issues de la loi relative à la transition énergétique
  • 8.2 - Engagements pour la croissance verte
  • 8.3 - Fascicules du CCTG
  • 8.4 - Normes NF EN 206/CN
  • 8.5 - DÉMOCLÈS, un projet ouvrant des perspectives
  • 8.6 - Actions d’information et de formation

9 - RECOMMANDATION T2-2000 CONCERNANT L’ÉLIMINATION DES DÉCHETS

10 -  DÉPÔTS SAUVAGES ET DÉCHARGES ILLÉGALES

  • 10.1 -  Dépôt sauvage
  • 10.2 -  Décharges illégales

11 -  RÔLES, RESPONSABILITÉS ET OBLIGATIONS

  • 11.1 -  Responsabilité de l’entrepreneur
  • 11.2 -  Rôle des maires
  • 11.3 -  Obligations du maître d’ouvrage

12 -  FOCUS SUR LE TRAITEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES TRAVAUX PUBLICS

  • 12.1 -  Part des travaux publics dans la production de déchets
  • 12.2 -  Traitement des déchets inertes et non dangereux
  • 12.3 -  Traitement des déchets dangereux
  • 12.4 -  Cas des terres excavées et sédiments
  • 12.5 -  Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

13 -  SIGLES

14 -  CONCLUSION

Article de référence | Réf : TBA236 v2

Gestion des déchets de chantier

Auteur(s) : Pierre SERIN

Date de publication : 10 nov. 2021

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RÉSUMÉ

La gestion des déchets de chantier est un enjeu crucial pour les professionnels du BTP, autant sur le plan environnemental, que sur la santé, et que sur la réduction des coûts du chantier. Que doit-on savoir pour une bonne gestion des déchets de chantier ?

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

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Auteur(s)

  • Pierre SERIN : Ingénieur ESTP-CHEC, enseignant et consultant

INTRODUCTION

Les déchets dans leur totalité sont maintenant un problème mondial. La société de consommation a poussé à utiliser des matières premières pour fabriquer divers objets pour ensuite soit les jeter à la mer (septième continent de plastique dans le Pacifique), soit les enterrer (carrières désaffectées ou enfouissement).

Ces déchets peuvent être inertes, non dangereux ou dangereux, voire très dangereux, et sont toujours encombrants.

L’éternelle question est : comment voulons-nous laisser la planète à nos enfants ? C’est une question à laquelle nous devons apporter une réponse rapide et valable.

Depuis plusieurs années, on parle d’enfouissement, puis de traitement (sur site de production des déchets ou de lieux spécifiques) ; il faut alors ajouter la question du transport des déchets, d’où le problème des décharges illégales. La réglementation avance, et comme les matières premières deviennent rares, on parle de valorisation des déchets. Une chaîne logique se crée : production de déchets (déchets de production, démolitions...), tri de ces déchets (sur place ou dans des lieux spécifiques), déchets ultimes allant vers la destruction, déchets traités prenant une valeur et retournant à l’utilisation.

Tout cela va constituer la vie d’un déchet… Mais avant tout, le meilleur déchet n’est-il pas celui que l’on ne produit pas ?

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-tba236


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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - DAMIEN (A.) -   Guide du traitement des déchets. Réglementation et choix des procédés.  -  Dunod (mai 2016).

  • (2) - DAVID (A.) -   Prévention, sécurité, santé au travail de A à Z ! Le manuel de référence.  -  Édition Prévention (2021).

  • (3) - BÂTIMÉTIERS -   Le bâtiment à l’heure de l’économie circulaire.  -  http://www.batirpourlaplanete.fr/wp-content/uploads/2016/11/Dossier-Economie-circulaire_Batimetiers-FFB_2016.pdf (juin 2016).

  • (4) - MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE -   Enquête sur les déchets et déblais produits par l’activité BTP en 2014 (EDD 2014).  -  https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/enquete-sur-les-dechets-et-deblais-produits-par-lactivite-btp-en-2014-edd-2014 (novembre 2018).

  • (5) - BÂTIR POUR LA PLANÈTE -   Faciliter le recyclage.  -  http://www.batirpourlaplanete.fr/theme/batiment-economie-circulaire/

  • ...

DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

NORMES

  • Béton – Spécification, performance, production et conformité – Complément national à la norme NF EN 206 - NF EN 206/CN - Novembre 2014

1 Réglementation

Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Loi no 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux

Décision no 2000/532/CE du 03/05/00 remplaçant la décision 94/3/CE établissant une liste de déchets en application de l'article 1er, point a), de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets et la décision 94/904/CE du Conseil établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/CEE du Conseil relative aux déchets dangereux

Décret no 2011-610 du 31 mai 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments

Décret no 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets

Décret 10 mars 2016 portant sur la reprise des déchets du BTP par certains distributeurs

Décret 10 mars 2016 portant sur le tri 5 flux : papier, métal, plastique, verre, bois

ICPE 2517 portant sur le stockage temporaire de déchets inertes

ICPE 2713 à 2716 portant sur le stockage temporaire de déchets non dangereux

ICPE 2718 portant sur le stockage temporaire de déchets dangereux

Article L 541-10 du Code de l'environnement relatif au principe de responsabilité élargie du producteur (REP)

Articles L. 541-32, L. 5451-32-1 du Code de l'environnement relatifs au principe de responsabilité du producteur de déchets

Arrêté ministériel...

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QUIZ ET TEST DE VALIDATION PRÉSENTS DANS CET ARTICLE

1/ Quiz d'entraînement

Entraînez vous autant que vous le voulez avec les quiz d'entraînement.

2/ Test de validation

Lorsque vous êtes prêt, vous passez le test de validation. Vous avez deux passages possibles dans un laps de temps de 30 jours.

Entre les deux essais, vous pouvez consulter l’article et réutiliser les quiz d'entraînement pour progresser. L’attestation vous est délivrée pour un score minimum de 70 %.


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