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RÉSUMÉ
Cet article présente une synthèse de la réglementation existante concernant la mise en œuvre des chaufferies de puissance supérieure à 70 kW (utile) ou 85 kW (absorbée) jusqu’à 2 000 kW.
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Lire l’articleINTRODUCTION
L'installation de chaufferies, qu'elles soient neuves ou en remplacement d'anciennes, est soumise à des règles strictes. Selon les puissances des appareils de chauffage, les locaux doivent être conçus avec des caractéristiques précises : lieu d'implantation, matériaux de construction, ventilation et sécurité incendie. Les dispositifs d'évacuation des fumées sont également soumis à une réglementation en fonction du combustible utilisé et des matériaux de construction des conduits. Ce dernier aspect est abordé plus spécifiquement dans l'article [TBA 2 680].
Le texte principal portant sur la réglementation des chaufferies est l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des bureaux ou des locaux recevant du public. Cet arrêté s'applique à « toutes les installations nouvelles réalisées dans les constructions neuves et dans les bâtiments anciens », mais ne concerne pas « les installations nouvelles dans les bâtiments anciens destinées à remplacer les installations intérieures […] lorsqu'elles conduisent à des transformations immobilières importantes ».
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1. Local chaufferie
1.1 Principales caractéristiques du local chaufferie
-
Implantation
Les caractéristiques des différents types d'implantation sont présentées dans le tableau 1.
-
Comportement au feu (tableau 2)
Le tableau 2 reporte le comportement au feu des différents matériaux.
-
Accès chaufferie (figures 1, 2 et 3)
La présence d'une seule issue à la chaufferie est admise dans les cas énumérés dans le tableau 3.
Deux issues sont obligatoires dans les autres cas.
Les portes doivent s'ouvrir de l'intérieur vers l'extérieur de la chaufferie et pouvoir être ouvertes de l'intérieur même si elles sont verrouillées de l'extérieur.
Si la chaufferie est située à l'intérieur d'un bâtiment, elle doit comporter un accès direct par l'extérieur ou bien par des parties communes du bâtiment.
Les portes devront présenter une caractéristique coupe-feu.
-
Dimensions des chaufferies
Les dispositions suivantes doivent être respectées :
-
hauteur minimale sous plafond : 2,20 m ;
-
s'il y a une passerelle de service, la hauteur libre au-dessus du platelage doit être de 2 m minimum ;
-
espace minimum de 50 cm entre les générateurs ;
-
espace suffisant devant les générateurs prévu pour l'exploitation et la maintenance.
-
1.2 Ventilation haute et basse des chaufferies
-
Rôle
La ventilation haute et basse des chaufferies doit, de façon permanente,...
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Local chaufferie
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Décret no 98-817 du 11 septembre 1998 relatif aux rendements minimaux et à l'équipement des chaudières de puissance comprise entre 400 kW et 50 MW.
Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements.
Arrêté du 2 août 1977 « Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances » (modifié les 23 novembre 1992, 28 octobre 1993 et 18 septembre 1995, du 26 juin 1996, du 9 septembre 1996, du 21 novembre 1996, du 5 août 1998, du 5 février 1999, du 5 octobre 2005, du 27 avril 2009, du 25 avril 2012).
Arrêté du 23 juin 1978 « Installation destinée au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public (installations fixes) ».
HAUT DE PAGE
NF DTU 24.1 (02-06), Travaux de bâtiment – Travaux de fumisterie – Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils
NF DTU 61.1 (08-06 12-08 06-10), Travaux de bâtiment – Installations de gaz dans les locaux d'habitation
DTU 65.4 (DTU P52-221/PTE) (02-69), Prescriptions techniques relatives aux chaufferies au gaz et aux hydrocarbures liquéfiés – Modifié...
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