Conclusions
Codes et normes de conception et de construction des réacteurs

• Les recueils présentés dans ce dossier regroupent un ensemble de règles résultant d’exigences industrielles et réglementaires appliquées aux centrales françaises prises en référence à l’exportation. Le client étranger et son autorité de sûreté ont ainsi un accès aisé aux règles de base en matière de sûreté.

Édités en langues française et anglaise, les RCC sont internationalement connus. Incidemment, ils ont contribué à une meilleure connaissance des normes françaises et européennes à l’étranger. Les RCC constituent ainsi un vecteur important de diffusion de la technologie nucléaire française, et la base technique des grands contrats à l’exportation.

Ces contrats stipulent généralement qu’une part importante des réalisations soient assurées par l’industrie locale sous la responsabilité du constructeur. La part réalisée en Corée comprit ainsi, dès les premières applications du RCC-M, des appareils chaudronnés (dont une partie de la cuve du réacteur, des générateurs de vapeur et du pressuriseur), des équipements de manutention et de stockage, des outillages de l’îlot nucléaire.

Pour mener à bien ces fabrications, une collaboration étroite est nécessaire entre l’industrie locale et le constructeur, notamment dans le cadre d’accords de transfert de technologie incluant une formation et des échanges d’ingénieurs. Le RCC-M constitue un instrument d’enseignement essentiel dans la réussite de cette collaboration, qui se poursuit aujourd’hui en Chine, dans le cadre du contrat Ling Ao phase II.

Pour le programme français, les RCC ont apporté une clarification du dialogue contractuel, ainsi qu’une simplification et un allègement de la documentation technique. Le RCC-M, tout particulièrement, fit progresser la gestion de la qualité : il redéfinissait les prérogatives et responsabilités dans les interventions importantes pour la qualité et permettait de bien maîtriser les évolutions techniques, quelle que soit leur origine : évolutions chez le fabricant, modifications du projet ou retour d’expérience.

Tant en France qu’à l’exportation, les codes de construction constituent la référence technique des contrats passés entre l’exploitant et les constructeurs, ainsi qu’entre ces derniers et leurs nombreux fournisseurs et sous-traitants. Définissant...