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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante Qualité Sécurité Environnement, expert technique Transport des matières dangereuses
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les marchandises dangereuses sont très présentes dans notre vie économique : produits chimiques divers et variés, carburants, gaz sous pression, piles au lithium… Comment savoir si la réglementation transport des marchandises dangereuses, à la fois complexe et dense, s’applique à votre activité ?
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Abréviations et acronymes9. Erreurs à éviter
9.1 N’oubliez pas la réglementation locale
L’erreur liée à la localisation « géographique » : n’oubliez pas de vérifier l’absence de prescriptions locales spécifiques supplémentaires propres à chacun des pays traversés, y compris la France, à l’aide des textes de transcription nationale.
HAUT DE PAGE9.2 N’oubliez pas les prescriptions liées aux modes de transport
L’erreur liée à la « multimodalité » des transports : les matières expédiées via plusieurs modes de transport doivent être conformes aux prescriptions de chacun des règlements applicables (ADR, RID, ADN, IMDG, IATA).
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Erreurs à éviter
ANNEXES
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Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 modifiée relative au transport intérieur des marchandises dangereuses
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Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD »
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Arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires
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Décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires (JORF du 1er septembre 1984 page 2778)
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Décret n° 2007-1027 du 15 juin 2007 portant publication du protocole concernant le texte authentique quadrilingue de la Convention relative à l’aviation civile internationale (Chicago, 1944), fait à Montréal le 30 septembre 1977
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CEE-ONUCe...
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