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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante Qualité Sécurité Environnement, expert technique Transport des matières dangereuses
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les marchandises dangereuses sont très présentes dans notre vie économique : produits chimiques divers et variés, carburants, gaz sous pression, piles au lithium… Comment savoir si la réglementation transport des marchandises dangereuses, à la fois complexe et dense, s’applique à votre activité ?
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Notre conseil7. Quelle est la structure interne de l’ADR ?
L’ADR n’est pas un texte qui se lit de la première à la dernière page. Il s’agit d’un outil technique et pragmatique, dans lequel les prescriptions sont regroupées par thème et par groupe de marchandises dangereuses présentant les mêmes caractéristiques. Compte tenu de la complexité du sujet, même avec cette structure optimisée, le texte comporte près de 1 400 pages.
La clef d’entrée dans l’ADR est le chapitre 3.2, qui regroupe dans un même tableau sur deux pages la liste complète des prescriptions spécifiques propres à chaque marchandise, identifiée par son numéro ONU. Une fois déterminé le numéro ONU d’une marchandise dangereuse, le tableau renvoie, par références croisées, vers les dispositions particulières applicables à cette marchandise pour son conditionnement, son expédition, son chargement, son déchargement et son transport, ainsi que vers les chapitres où figurent les dispositions en question. Outre ces prescriptions particulières, les prescriptions générales situées en début de chaque chapitre restent également applicables et ne doivent pas être oubliées.
Afin de pouvoir identifier vos obligations, il vous faudra donc dresser un inventaire complet, en établissant notamment :
-
la liste de vos marchandises dangereuses réceptionnées et expédiées ;
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les types de contenants utilisés (emballage, livraison en vrac ou en citerne, etc.) ;
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les quantités transportées, par type de contenant et par livraison ;
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les modes de transport utilisés.
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Quelle est la structure interne de l’ADR ?
ANNEXES
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Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 modifiée relative au transport intérieur des marchandises dangereuses
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Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD »
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Arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires
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Décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires (JORF du 1er septembre 1984 page 2778)
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Décret n° 2007-1027 du 15 juin 2007 portant publication du protocole concernant le texte authentique quadrilingue de la Convention relative à l’aviation civile internationale (Chicago, 1944), fait à Montréal le 30 septembre 1977
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CEE-ONUCe...
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