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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante Qualité Sécurité Environnement, expert technique Transport des matières dangereuses
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les marchandises dangereuses sont très présentes dans notre vie économique : produits chimiques divers et variés, carburants, gaz sous pression, piles au lithium… Comment savoir si la réglementation transport des marchandises dangereuses, à la fois complexe et dense, s’applique à votre activité ?
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Présentation
Qu’est-ce qu’une marchandise dangereuse ?10. Abréviations et acronymes
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ADN : accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
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ADR : accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
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CEE-ONU : commission économique des Nations unies pour l’Europe
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COTIF : convention relative aux transports internationaux ferroviaires
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ECOSOC : conseil économique et social de l’ONU
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IATA : réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l’Association du transport aérien international
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IMDG : Code maritime international des marchandises dangereuses
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OACI : Organisation de l’aviation civile internationale
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ONU : Organisation des Nations unies
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RID : règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses
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SGH : système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques
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SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer
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TMD : transport de marchandises dangereuses
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UE : Union européenne
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Abréviations et acronymes
ANNEXES
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Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 modifiée relative au transport intérieur des marchandises dangereuses
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Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD »
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Arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires
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Décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires (JORF du 1er septembre 1984 page 2778)
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Décret n° 2007-1027 du 15 juin 2007 portant publication du protocole concernant le texte authentique quadrilingue de la Convention relative à l’aviation civile internationale (Chicago, 1944), fait à Montréal le 30 septembre 1977
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CEE-ONUCe...
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