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Auteur(s)
-
Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Lors de la classification d’un mélange sur la base de ses constituants, si plusieurs constituants sont classés dans la même classe de danger, il est nécessaire, pour certains effets sur la santé, de prendre en compte l’ensemble de ces effets. On parle alors d’additivité. Les classes de danger pour la santé concernées sont :
-
la toxicité aiguë ;
-
la corrosion et l’irritation cutanées ;
-
les lésions et irritations oculaires.
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Notre conseil3. Lésions oculaires graves-irritations oculaires
Les lésions oculaires graves et l’irritation oculaire sont présentées dans l’annexe I du CLP partie 3.3.
Les substances corrosives pour la peau (catégorie 1 ou sous-catégories 1A, 1B, 1C) sont considérées comme pouvant aussi causer des lésions oculaires graves. Il convient de les prendre en compte également dans la règle d’additivité de la classe de danger « lésions oculaires graves et irritation oculaire ».
Dans le cas d’un mélange composé de plusieurs constituants étant classés pour ce danger et classés pour la corrosion cutanée, il convient d’additionner les pourcentages de ces substances pour déterminer la classification du mélange. Plusieurs étapes sont nécessaires avant de conclure à la classification ou à la non-classification du mélange.
3.1 Première étape
Récupérer pour chaque constituant classé lésion oculaires graves et irritation oculaire et/ou corrosif cutané, sa catégorie et son pourcentage massique ou volumique dans le mélange.
HAUT DE PAGE3.2 Deuxième étape
-
Additionner les pourcentages de tous les constituants classés lésions oculaires graves ou corrosifs pour la peau (catégorie 1 ou sous-catégories 1A, 1B, 1C).
-
Si cette somme est égale ou supérieure à 3 %, le mélange est classé lésions oculaires graves.
-
Si cette somme est comprise entre 1 et 3 %, le mélange est classé irritant oculaire, sinon passer à l’étape suivante.
Attention : si un composant est classé à la fois corrosif cutané et causant des lésions oculaires graves, sa concentration n’est comptée qu’une seule fois dans le calcul.
HAUT DE PAGE3.3 Troisième étape
-
Additionner les pourcentages de tous les constituants classés irritant oculaire.
-
Si cette somme est égale ou supérieure à 10 %, le mélange est classé irritant oculaire, sinon...
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Lésions oculaires graves-irritations oculaires
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Vous retrouverez différents éléments liés au CLP sur le site de l’ECHA (rubrique CLP).
À noter : dans la section « Aide pour l’industrie et les autorités », différents guides sur la mise en application du CLP.
HAUT DE PAGE
Règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008, dit règlement CLP, relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006.
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