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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses et vous devez les classer suivant le règlement CLP. Vous allez devoir choisir votre mode de conversion et tenir compte des particularités associées.
La réglementation CLP vous oblige à classer vos substances et vous obligera à classer vos mélanges suivant les critères du CLP qui peuvent être différents des critères de la DSD/DPD. Il est donc important d’établir cette nouvelle classification.
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Quelles sont les différentes méthodes pour y arriver ?
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Sur quelles informations allez-vous vous baser ?
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Quelles sont les particularités ?
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8. Abréviations et acronymes
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CLP : classification, labelling and packaging (règlement CE n° 1272/2008)
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DL50 : dose létale 50 %
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DPD : directive préparations dangereuses (directive CE n° 1999/45)
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DSD : directive substances dangereuses (directive CE n° 67/548/EEC)
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ECHA : agence européenne des produits chimiques (european chemical agency)
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FDS : fiche de données de sécurité
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REACh : registration, evaluation, authorisation and restriction of chemicals (règlement CE n° 1907/2006)
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SGH : système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (globally harmonised system of classification and labelling of chemicals - GHS)
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TMD : transport de matières dangereuses
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