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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses et vous devez les classer suivant le règlement CLP. Vous allez devoir choisir votre mode de conversion et tenir compte des particularités associées.
La réglementation CLP vous oblige à classer vos substances et vous obligera à classer vos mélanges suivant les critères du CLP qui peuvent être différents des critères de la DSD/DPD. Il est donc important d’établir cette nouvelle classification.
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Quelles sont les différentes méthodes pour y arriver ?
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Sur quelles informations allez-vous vous baser ?
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Quelles sont les particularités ?
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Quelles informations pour utiliser l’annexe VII du règlement CLP ?Article inclus dans l'offre
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1. Définissez votre mode de passage de l’ancienne à la nouvelle classification
Le règlement CLP prévoit que la classification soit présentée sous la forme d’une classification DSD pour les substances ou DPD pour les mélanges (aussi appelée « ancienne classification ») et sous la forme d’une classification CLP (« nouvelle classification »).
Avant de vous lancer dans la détermination de la classification CLP, vous devez définir comment vous souhaitez passer de la classification DSD/DPD à la classification CLP :
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Si vous ne disposez pas de données sur votre substance/mélange (par exemple des valeurs toxicologiques) mais uniquement l’ancienne classification, vous allez classer à l’aide de l’annexe VII du règlement CLP. Cette méthode est abordée dans les étapes suivantes.
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Si vous disposez de données brutes ou si vous ne disposez pas de l’ancienne classification dans sa totalité, vous allez classer à l’aide de l’annexe I du règlement CLP. Cette méthode est expliquée par ailleurs pour les substances (cf. Substance : déterminer la classification CLP [FIC 0165]).
Avant de vous lancer dans la réalisation de la classification au sens du règlement CLP, vous devez vous assurer qu’une telle classification n’existe sous la forme d’une classification harmonisée (annexe VI du règlement CLP). Cette classification est à considérer de manière particulière (cf. Que faire quand une substance a une classification harmonisée CLP ? [FIC 0161]).
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