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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses et vous devez les classer suivant le règlement CLP. Vous allez devoir choisir votre mode de conversion et tenir compte des particularités associées.
La réglementation CLP vous oblige à classer vos substances et vous obligera à classer vos mélanges suivant les critères du CLP qui peuvent être différents des critères de la DSD/DPD. Il est donc important d’établir cette nouvelle classification.
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Quelles sont les différentes méthodes pour y arriver ?
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Sur quelles informations allez-vous vous baser ?
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Quelles sont les particularités ?
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7. Erreurs à éviter
7.1 Ne pas tenir compte des notes dans l’annexe VII
En écartant les notes de l’annexe VII, vous risquez de sous-classer votre substance/mélange. N’oubliez pas que vous êtes responsable de la classification et qu’elle est un support pour les autres réglementations (Outil fic0163m5.docx ).
7.2 Ne pas tenir compte de la classification harmonisée
La classification harmonisée vous impose une classification pour certaines classes de danger. Ne pas en tenir compte peut provoquer une non-conformité.
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