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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses et vous devez les classer suivant le règlement CLP. Vous allez devoir choisir votre mode de conversion et tenir compte des particularités associées.
La réglementation CLP vous oblige à classer vos substances et vous obligera à classer vos mélanges suivant les critères du CLP qui peuvent être différents des critères de la DSD/DPD. Il est donc important d’établir cette nouvelle classification.
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Quelles sont les différentes méthodes pour y arriver ?
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Sur quelles informations allez-vous vous baser ?
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Quelles sont les particularités ?
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Abréviations et acronymes7. Erreurs à éviter
7.1 Ne pas tenir compte des notes dans l’annexe VII
OutilEn écartant les notes de l’annexe VII, vous risquez de sous-classer votre substance/mélange. N’oubliez pas que vous êtes responsable de la classification et qu’elle est un support pour les autres réglementations (Outil fic0163m5.docx ).
7.2 Ne pas tenir compte de la classification harmonisée
La classification harmonisée vous impose une classification pour certaines classes de danger. Ne pas en tenir compte peut provoquer une non-conformité.
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Liste des catégories de dangers (phrases R) et informations pertinentes correspondantes (Outil
fic0163m1.docx
).
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figure entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé (cf. étape 4).
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Outil
Liste des catégories de danger (code H) (Outil
fic0163m2.docx
).
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
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Outil
Exemples de bases de données sur les substances (Outil
fic0163m3.docx
).
La...
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