1.1 - Contenu d’une étude d’impact
1.2 - Le périmètre de l’étude

2.1 - Recueillez des données documentaires et bibliographiques
2.2 - Menez des études de terrain
2.3 - Établissez l’inventaire des espèces faunistiques, floristiques et des habitats

4 - PROPOSEZ DES MESURES DE SUPPRESSION, DE RÉDUCTION ET DE COMPENSATION D’IMPACT

4.1 - Exemple d’un faisceau programmé pour une nouvelle route traversant un milieu dans lequel ont été identifiées des espèces protégées.
4.2 - Accompagnement et suivi des mesures de protection des milieux et espèces

5 - NOTRE CONSEIL

5.1 - Faites appel au service de la DIREN

6 - ERREURS À ÉVITER

6.1 - N’omettez pas de tenir compte des périodes de l’année pour votre inventaire

7 - FOIRE AUX QUESTIONS

8 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

Références

Fiche pratique | Réf : FIC0325 v1

Erreurs à éviter
Évaluer l’impact d’un projet sur la faune et la flore

Auteur(s) : Ismahane EL BAHLOUL

Date de publication : 10 mars 2012 | Read in English

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Auteur(s)

Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque

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INTRODUCTION

La prise en compte des milieux naturels et de leurs composantes dans une étude d’impact est cadrée par les articles L. 110-1 et L. 122-1 du Code de l’environnement, qui instaurent un principe de précaution, d’action préventive et corrective vis-à-vis de ces composantes et soumettent à étude d’impact les aménagements ou ouvrages qui, par leurs incidences sur le milieu naturel, peuvent y porter atteinte.

En tant qu’exploitant d’une installation classée pour la protection de l’environnement, vous êtes amené à produire une étude des impacts de votre activité sur l’environnement afin de les supprimer, les réduire ou les compenser. Le volet faune/flore de cette étude est particulièrement important. Cette fiche vous éclaire sur la méthodologie, l’élaboration et le contenu de cette étude.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0325

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Foire aux questions

6. Erreurs à éviter

6.1 N’omettez pas de tenir compte des périodes de l’année pour votre inventaire

L’inventaire de votre étude d’impact, devra préciser les dates et les périodes d’investigation. En effet, de nombreuses espèces (végétales et/ou animales) ne sont identifiables qu’à certaines périodes de l’année. Il est donc essentiel de choisir votre période d’investigation en fonction de la disponibilité des données et de justifier ce choix. Il existe des périodes d’inventaire plus propices (ex : pour la flore, d’avril à août ou pour les reptiles d’avril à juin).

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