Mettre en place une autosurveillance : Abréviations et acronymes

Abréviations et acronymes
Mettre en place une autosurveillance

Auteur(s) : Sandrine ESPINASSE

Relu et validé le 13 nov. 2016 | Read in English

Sommaire
Médias

Présentation

1 - Comprendre le principe d’autosurveillance

2 - Mettez en œuvre l’autosurveillance

2.1 - Planifiez l’autosurveillance

Outil
2.2 - Sommaire du programme de mesurage
2.3 - Identifiez les moyens de mesure
2.4 - Recours à un laboratoire agréé
2.5 - Identifiez les conditions d’intervention

3 - Identifiez les domaines couverts par l’autosurveillance

3.1 - Autosurveillance eau

Tableau 1
3.2 - Autosurveillance air

Tableau 2
3.3 - Autosurveillance bruit

Tableau 3
3.4 - Autosurveillance des déchets

Tableau 4

4 - Savoir comment communiquer les résultats de l’autosurveillance à l’administration

5 - Notre conseil

5.1 - Communiquez en cas de dépassement des seuils avec votre inspecteur
5.2 - Disposez de moyens de prélèvement et mesure simples en interne

6 - Erreurs à éviter

6.1 - Ne négligez pas la transmission des résultats de l’autosurveillance
6.2 - Ne demandez pas des mesures « cofraquées » ou « sous agrément » lorsque ce n’est pas exigé

7 - Foire aux questions

8 - Abréviations et acronymes

9 - Glossaire

Références & outils

Présentation

Auteur(s)

Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - ‎SCAM

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INTRODUCTION

L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.

Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.

Comment mettre en place l’autosurveillance ?
Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0491

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Glossaire

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8. Abréviations et acronymes

A : autorisation
AS : autorisation avec Servitude
AP : arrêté préfectoral
APC : arrêté préfectoral complémentaire
CoDERST : conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques
D : déclaration
DC : déclaration contrôle
DREAL : direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
DRIRE : direction régionale de l’industrie de la recherche
E : enregistrement
ICPE : installation classée pour la protection de l’environnement