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Auteur(s)
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Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - SCAM
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.
Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.
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Comment mettre en place l’autosurveillance ?
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Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
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Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?
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Comprendre le principe d’autosurveillance9. Glossaire
Analyse
L’analyse est l’interprétation des mesures réalisées et la méthode d’analyse peut être définie par les normes (exemple des rejets aqueux).
Ces mesures et analyses sont dans certains cas à réaliser par un organisme agréé.
Émergence (bruit)
L’émergence est définie comme suite selon l’ arrêté du 23 janvier 1997 : « différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (établissement en fonctionnement) et du bruit résiduel en l’absence du bruit généré par l’établissement… ».
Mesure
La mesure est caractérisée par la nature de la mesure (ex : DOB – rejet aqueux), les moyens utilisés, les conditions dans lesquelles la mesure doit être réalisée puis l’échantillon prélevé conservé (pour les rejets aqueux par exemple).
Les méthodes de mesure des rejets aqueux sont définies dans les normes.
La méthode de mesure du bruit est définie en annexe de l’ arrêté du 23 janvier 1997
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Glossaire
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Programme de mesurage (Outil
fic0491m1.xlsx
).Afin de maîtriser les émissions de ses installations et de suivre leurs effets sur l’environnement, l’exploitant définit et met en œuvre, sous sa responsabilité, un programme de surveillance de ses émissions et un programme d’auto-surveillance.
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article R. 512-28
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Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
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