Glossaire
Mettre en place une autosurveillance
FIC0491 v1 Fiche pratique

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Mettre en place une autosurveillance

Auteur(s) : Sandrine ESPINASSE

Relu et validé le 13 nov. 2016 | Read in English

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Présentation

1 - Comprendre le principe d’autosurveillance

2 - Mettez en œuvre l’autosurveillance

  • 2.1 - Planifiez l’autosurveillance
  • 2.2 - Sommaire du programme de mesurage
  • 2.3 - Identifiez les moyens de mesure
  • 2.4 - Recours à un laboratoire agréé
  • 2.5 - Identifiez les conditions d’intervention

3 - Identifiez les domaines couverts par l’autosurveillance

4 - Savoir comment communiquer les résultats de l’autosurveillance à l’administration

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Communiquez en cas de dépassement des seuils avec votre inspecteur
  • 5.2 - Disposez de moyens de prélèvement et mesure simples en interne

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - Ne négligez pas la transmission des résultats de l’autosurveillance
  • 6.2 - Ne demandez pas des mesures « cofraquées » ou « sous agrément » lorsque ce n’est pas exigé

7 - Foire aux questions

8 - Abréviations et acronymes

9 - Glossaire

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - ‎SCAM

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INTRODUCTION

L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.

Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.

  • Comment mettre en place l’autosurveillance ?

  • Quels sont les aspects environnementaux concernés ?

  • Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0491

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9. Glossaire

Analyse

L’analyse est l’interprétation des mesures réalisées et la méthode d’analyse peut être définie par les normes (exemple des rejets aqueux).

Ces mesures et analyses sont dans certains cas à réaliser par un organisme agréé.

Émergence (bruit)

L’émergence est définie comme suite selon l’ arrêté du 23 janvier 1997 : « différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (établissement en fonctionnement) et du bruit résiduel en l’absence du bruit généré par l’établissement… ».

Mesure

La mesure est caractérisée par la nature de la mesure (ex : DOB – rejet aqueux), les moyens utilisés, les conditions dans lesquelles la mesure doit être réalisée puis l’échantillon prélevé conservé (pour les rejets aqueux par exemple).

Les méthodes de mesure des rejets aqueux sont définies dans les normes.

La méthode de mesure du bruit est définie en annexe de l’ arrêté du 23 janvier 1997

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