Mettre en place une autosurveillance : Notre conseil

2.1 - Planifiez l’autosurveillance

Outil
2.2 - Sommaire du programme de mesurage
2.3 - Identifiez les moyens de mesure
2.4 - Recours à un laboratoire agréé
2.5 - Identifiez les conditions d’intervention

3 - Identifiez les domaines couverts par l’autosurveillance

3.1 - Autosurveillance eau

Tableau 1
3.2 - Autosurveillance air

Tableau 2
3.3 - Autosurveillance bruit

Tableau 3
3.4 - Autosurveillance des déchets

Tableau 4

4 - Savoir comment communiquer les résultats de l’autosurveillance à l’administration

5 - Notre conseil

5.1 - Communiquez en cas de dépassement des seuils avec votre inspecteur
5.2 - Disposez de moyens de prélèvement et mesure simples en interne

6 - Erreurs à éviter

6.1 - Ne négligez pas la transmission des résultats de l’autosurveillance
6.2 - Ne demandez pas des mesures « cofraquées » ou « sous agrément » lorsque ce n’est pas exigé

7 - Foire aux questions

8 - Abréviations et acronymes

9 - Glossaire

Références & outils

Présentation

Auteur(s)

Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - ‎SCAM

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INTRODUCTION

L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.

Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.

Comment mettre en place l’autosurveillance ?
Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0491

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Erreurs à éviter

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5. Notre conseil

5.1 Communiquez en cas de dépassement des seuils avec votre inspecteur

L’autosurveillance repose principalement sur la confiance accordée à l’exploitant. Vous devez donc transmettre régulièrement à l’inspection des installations classées les résultats, et les commenter de façon pertinente en particulier en cas d’anomalies. Dès que vous constatez un dépassement de seuil « important », il est essentiel de prévenir dès que possible l’inspecteur des installations classées.

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5.2 Disposez de moyens de prélèvement et mesure simples en interne

Lors d’un accident ou d’un dysfonctionnement, il est nécessaire d’évaluer rapidement la situation pour éviter une pollution, une explosion ou une intoxication.

Si vous avez recours systématiquement à des prestataires externes, l’absence de moyens internes ne permet pas d’être réactif.

Des moyens simples de type « kit de mesure » ne nécessitant pas de laboratoire ou de compétence spécifique peuvent être très utiles. Dans certains cas, ces moyens sont acceptables pour l’autosurveillance. Ce sont par exemple :

des kits de mesure eau jetables basés sur des réactions colorimétriques ;
des pompes de type DRAEGER avec les kits associés ;
un analyseur de gaz avec plusieurs cellules : explosimètre, CO, CO₂, Oxygène, H2S.

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