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Auteur(s)
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Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - SCAM
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.
Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.
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Comment mettre en place l’autosurveillance ?
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Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
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Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?
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Erreurs à éviter5. Notre conseil
5.1 Communiquez en cas de dépassement des seuils avec votre inspecteur
L’autosurveillance repose principalement sur la confiance accordée à l’exploitant. Vous devez donc transmettre régulièrement à l’inspection des installations classées les résultats, et les commenter de façon pertinente en particulier en cas d’anomalies. Dès que vous constatez un dépassement de seuil « important », il est essentiel de prévenir dès que possible l’inspecteur des installations classées.
HAUT DE PAGE5.2 Disposez de moyens de prélèvement et mesure simples en interne
Lors d’un accident ou d’un dysfonctionnement, il est nécessaire d’évaluer rapidement la situation pour éviter une pollution, une explosion ou une intoxication.
Si vous avez recours systématiquement à des prestataires externes, l’absence de moyens internes ne permet pas d’être réactif.
Des moyens simples de type « kit de mesure » ne nécessitant pas de laboratoire ou de compétence spécifique peuvent être très utiles. Dans certains cas, ces moyens sont acceptables pour l’autosurveillance. Ce sont par exemple :
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des kits de mesure eau jetables basés sur des réactions colorimétriques ;
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des pompes de type DRAEGER avec les kits associés ;
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un analyseur de gaz avec plusieurs cellules : explosimètre, CO, CO2, Oxygène, H2S.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Programme de mesurage (Outil
fic0491m1.xlsx
).Afin de maîtriser les émissions de ses installations et de suivre leurs effets sur l’environnement, l’exploitant définit et met en œuvre, sous sa responsabilité, un programme de surveillance de ses émissions et un programme d’auto-surveillance.
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article R. 512-28
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Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
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