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Auteur(s)
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Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - SCAM
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.
Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.
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Comment mettre en place l’autosurveillance ?
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Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
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Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?
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Identifiez les domaines couverts par l’autosurveillance2. Mettez en œuvre l’autosurveillance
2.1 Planifiez l’autosurveillance
L’autosurveillance est un plan de contrôle et mesurage couvrant au minimum les exigences de l’arrêté préfectoral et des autres textes applicables. Vous devez comparer les résultats obtenus avec les seuils admissibles pour vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral ou dans les autres textes applicables ( arrêté ministériel du 2 février 1998, arrêtés sectoriels).
OutilIl vous appartient de décrire, dans un document tenu à la disposition de l’inspecteur de l’environnement, les modalités de mesures et de mise en œuvre de votre « programme de mesurage (Outil fic0491m1.xlsx ) ».
Ce programme contient en particulier le « plan de mesurage » qui recense exhaustivement toutes les mesures à réaliser.
HAUT DE PAGE2.2 Sommaire du programme de mesurage
Un plan de mesurage comprend au minimum les éléments suivants :
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Liste des points de contrôle
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Périodicité des mesures et modalités de suivi du planning
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Paramètres à mesurer ou estimer
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Critères de surveillance :
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objectif de performance ;
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valeur normale ;
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valeur d’alerte ;
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seuil réglementaire.
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Modalités de contrôle :
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méthodes d’échantillonnage de mesure ou d’analyse ;
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en général normalisées.
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Moyens de contrôle :
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technicien ou laboratoire extérieur ;
-
exigences...
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Mettez en œuvre l’autosurveillance
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Programme de mesurage (Outil
fic0491m1.xlsx
).
Afin de maîtriser les émissions de ses installations et de suivre leurs effets sur l’environnement, l’exploitant définit et met en œuvre, sous sa responsabilité, un programme de surveillance de ses émissions et un programme d’auto-surveillance.
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article R. 512-28
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Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
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