Mettre en place une autosurveillance : Identifiez les domaines couverts par l’autosurveillance

2.1 - Planifiez l’autosurveillance

Outil
2.2 - Sommaire du programme de mesurage
2.3 - Identifiez les moyens de mesure
2.4 - Recours à un laboratoire agréé
2.5 - Identifiez les conditions d’intervention

3 - Identifiez les domaines couverts par l’autosurveillance

3.1 - Autosurveillance eau

Tableau 1
3.2 - Autosurveillance air

Tableau 2
3.3 - Autosurveillance bruit

Tableau 3
3.4 - Autosurveillance des déchets

Tableau 4

4 - Savoir comment communiquer les résultats de l’autosurveillance à l’administration

5 - Notre conseil

5.1 - Communiquez en cas de dépassement des seuils avec votre inspecteur
5.2 - Disposez de moyens de prélèvement et mesure simples en interne

6 - Erreurs à éviter

6.1 - Ne négligez pas la transmission des résultats de l’autosurveillance
6.2 - Ne demandez pas des mesures « cofraquées » ou « sous agrément » lorsque ce n’est pas exigé

7 - Foire aux questions

8 - Abréviations et acronymes

9 - Glossaire

Références & outils

Présentation

Auteur(s)

Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - ‎SCAM

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INTRODUCTION

L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.

Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.

Comment mettre en place l’autosurveillance ?
Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0491

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Savoir comment communiquer les résultats de l’autosurveillance à l’administration

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3. Identifiez les domaines couverts par l’autosurveillance

3.1 Autosurveillance eau

L’arrêté préfectoral fixe :

les points de prélèvement ;
les critères qualitatifs (DCO, MES, Métaux totaux etc.) ;
la quantification (comptage des volumes rejetés) ;
la fréquence des analyses ;
les méthodes d’échantillonnage et d’analyse ;
le recours éventuel à des laboratoires agréés ;
les modalités de diffusion des résultats.

Exemple :

Les prélèvements d’eau peuvent également être soumis à autocontrôle par la mise en place de compteurs sur les arrivées d’eau du réseau, les forages et les prélèvements d’eau de surface.

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3.2 Autosurveillance air

Pour l’autosurveillance des rejets dans l’air, l’arrêté préfectoral fixe :

les points de prélèvement ;
les critères qualitatifs (COV, poussières, etc.) à mesurer ou estimer ;
la quantification (mesure des débits rejetés) ;
la fréquence des analyses ;
les méthodes d’échantillonnage et d’analyse ;
le recours éventuel à l’estimation des rejets diffus ;
le recours éventuel à l’estimation de rejets sur la base de critères de production ;
le recours éventuel à des laboratoires agréés ;
les modalités de diffusion des résultats.

L’autosurveillance va porter sur des rejets spécifiques, tels que figurant dans le tableau ci-dessous.

HAUT DE PAGE

3.3 Autosurveillance bruit

La surveillance du bruit d’une installation classée a pour objectif de surveiller l’impact des émissions sonores dues aux activités de l’installation sur son voisinage. Cet impact ou émergence produit une élévation du bruit au-delà du bruit ambiant mesuré en absence d’activité.

Le...

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