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Auteur(s)
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Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - SCAM
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.
Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.
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Comment mettre en place l’autosurveillance ?
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Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
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Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?
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Présentation
Savoir comment communiquer les résultats de l’autosurveillance à l’administration3. Identifiez les domaines couverts par l’autosurveillance
3.1 Autosurveillance eau
L’arrêté préfectoral fixe :
-
les points de prélèvement ;
-
les critères qualitatifs (DCO, MES, Métaux totaux etc.) ;
-
la quantification (comptage des volumes rejetés) ;
-
la fréquence des analyses ;
-
les méthodes d’échantillonnage et d’analyse ;
-
le recours éventuel à des laboratoires agréés ;
-
les modalités de diffusion des résultats.
Exemple :
Les prélèvements d’eau peuvent également être soumis à autocontrôle par la mise en place de compteurs sur les arrivées d’eau du réseau, les forages et les prélèvements d’eau de surface.
HAUT DE PAGE3.2 Autosurveillance air
Pour l’autosurveillance des rejets dans l’air, l’arrêté préfectoral fixe :
-
les points de prélèvement ;
-
les critères qualitatifs (COV, poussières, etc.) à mesurer ou estimer ;
-
la quantification (mesure des débits rejetés) ;
-
la fréquence des analyses ;
-
les méthodes d’échantillonnage et d’analyse ;
-
le recours éventuel à l’estimation des rejets diffus ;
-
le recours éventuel à l’estimation de rejets sur la base de critères de production ;
-
le recours éventuel à des laboratoires agréés ;
-
les modalités de diffusion des résultats.
L’autosurveillance va porter sur des rejets spécifiques, tels que figurant dans le tableau ci-dessous.
HAUT DE PAGE3.3 Autosurveillance bruit
La surveillance du bruit d’une installation classée a pour objectif de surveiller l’impact des émissions sonores dues aux activités de l’installation sur son voisinage. Cet impact ou émergence produit une élévation du bruit au-delà du bruit ambiant mesuré en absence d’activité.
Le...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Programme de mesurage (Outil
fic0491m1.xlsx
).Afin de maîtriser les émissions de ses installations et de suivre leurs effets sur l’environnement, l’exploitant définit et met en œuvre, sous sa responsabilité, un programme de surveillance de ses émissions et un programme d’auto-surveillance.
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article R. 512-28
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Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
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