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Auteur(s)
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Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - SCAM
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.
Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.
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Comment mettre en place l’autosurveillance ?
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Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
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Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?
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Mettez en œuvre l’autosurveillance1. Comprendre le principe d’autosurveillance
Cette surveillance que vous exercez vous-même sur votre activité est à opposer aux visites d’inspection et aux contrôles réalisés par les inspecteurs de l’environnement (cf. Connaître les différents contrôles [FIC 0081]), elle est donc appelée autosurveillance.
En qualité d’exploitant, vous êtes seul responsable des nuisances, pollutions et dangers de votre installation depuis sa création jusqu’à sa cessation. Pour cela, vous devez surveiller votre installation.
Les prescriptions relatives à l’autosurveillance d’une installation classée sont définies dans l’arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter, sur le fondement de l’article L. 512-3 du Code de l’environnement.
Elles ont pour objectif de permettre à l’exploitant :
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d’identifier les dérives et les corriger de façon proactive afin d’éviter des pollutions ;
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de disposer des informations permettant de démontrer la conformité de ses rejets aux seuils réglementaires ; dans certains cas, l’administration demande la transmission de ces données.
C’est également un moyen pour l’inspecteur de l’environnement de contrôler le respect de vos prescriptions techniques et de la réglementation applicables à votre installation.
Afin de maîtriser les émissions de votre installation et de suivre leurs effets sur l’environnement, vous devez définir et mettre en œuvre, sous votre responsabilité, un programme de surveillance des émissions de votre installation et un programme d’autosurveillance.
Vous devez également adapter et actualiser la nature et la fréquence de cette surveillance pour tenir compte des évolutions de votre installation, de ses performances par rapport aux obligations réglementaires, et de ses effets sur l’environnement.
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Comprendre le principe d’autosurveillance
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Programme de mesurage (Outil
fic0491m1.xlsx
).Afin de maîtriser les émissions de ses installations et de suivre leurs effets sur l’environnement, l’exploitant définit et met en œuvre, sous sa responsabilité, un programme de surveillance de ses émissions et un programme d’auto-surveillance.
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article R. 512-28
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Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
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