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Auteur(s)
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Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - SCAM
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.
Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.
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Comment mettre en place l’autosurveillance ?
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Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
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Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?
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7. Foire aux questions
Comment trouver un prestataire agréé ?
Les prestataires agréés pour la réalisation de certains types d’analyse sont publiés par arrêté. À défaut de disposer des arrêtés, vous pouvez contacter votre inspecteur des installations classées qui vous les communiquera.
Est-ce que l’autosurveillance nous dispense de contrôle de l’inspection des ICPE ?
Non, la confiance faite à l’exploitant n’exclut pas le contrôle. Ainsi chaque inspecteur est chargé de vérifier que les résultats de l’autosurveillance sont transmis aux fréquences prescrites et peut organiser des contrôles inopinés pour vérifier la représentativité des résultats qui lui ont été transmis. (cf. Connaître les différents contrôles [FIC 0081], Préparer la visite d’un inspecteur [FIC 0082], Identifier les droits et les obligations d’un exploitant lors d’un contrôle [FIC 0083], Identifier les droits et les obligations d’un inspecteur lors d’un contrôle ...
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