Prise en compte de règles autres que légales
Contrats de l’ingénierie - Maîtrise d’œuvre

Commentaires concernant la qualité et l’assurance de la qualité :

On appelle qualité l’ensemble des caractéristiques d’une entité qui lui confèrent l’aptitude à satisfaire des besoins exprimés et implicites. L’obtention d’une qualité satisfaisante implique l’ensemble des phases de la boucle de la qualité. Les contributions à la qualité de ces différentes phases sont parfois considérées séparément pour les distinguer, comme par exemple la qualité due à la définition des besoins, qualité due à la conception du produit, qualité due à la conformité, qualité due au soutien tout au long du cycle de vie du Produit. Le terme « qualité » n’est utilisé isolément ni pour exprimer un degré d’excellence dans un sens comparatif, ni pour des évaluations techniques dans un sens quantitatif. Pour exprimer ces deux sens, un adjectif qualitatif doit être utilisé. Par exemple, on peut employer les termes suivants :

• qualité relative : lorsque les entités sont classées en fonction de leur « degré d’excellence » ou d’une manière « comparative » ;

• niveau de qualité : dans un sens quantitatif (tel qu’employé dans le contrôle par échantillonnage) et mesure de la qualité lorsque des évaluations techniques précises sont effectuées.

L’assurance de la qualité est l’ensemble des activités préétablies et systématiques mises en œuvre dans le cadre du système qualité, et démontrées en tant que de besoin, pour donner la confiance appropriée en ce qu’une entité satisfera aux exigences pour la qualité. À l’égard du Client, l’assurance de la qualité a pour objet de lui donner confiance. Les dispositions d’assurance de la qualité sont à adapter au processus concerné : assurance qualité en production, en développement, en management de Projet, etc. L’expression donner confiance est plus ouverte que des expressions telles que fournir...