Références
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Auteur(s)
-
Michel ABELLO : Associé Fondateur et Managing Partner, Cabinet LOYER et ABELLO
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Lire l’articleINTRODUCTION
Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
-
recenser vos actifs immatériels valorisables ;
-
évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
-
appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.
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La méthode du marché3. La méthode des coûts historiques ou de remplacement
Cette méthode repose sur le principe suivant : la valeur d’un actif immatériel est au moins égale aux investissements que devrait réaliser une entreprise pour développer ou reconstituer un actif alternatif ou similaire.
La valeur des coûts historiques ou de remplacement est donc constituée de la compilation :
-
des coûts de création ;
-
de recherche (en matériel et en nombre d’hommes jours) ;
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de frais de protection intellectuelle (par exemple de dépôts de brevets, marques, modèles) ;
-
de développement (y compris les frais de publicité et de marketing pour les marques) ;
qui ont été nécessaires pour constituer cet actif (sans oublier les frais financiers et administratifs).
Il s’agit d’une méthode prenant une photographie à un instant T des montants déboursés dans le passé pour obtenir la technologie.
Il s’agit souvent de la valeur « plancher » d’un actif, et qui peut servir également d’indicateur pour le paiement d’un droit d’entrée ou d’une somme forfaitaire, pour l’accès à une technologie.
Dans le domaine de la biotechnologie et des médicaments, il est d’usage que la société qui veut avoir accès à la technologie verse une somme forfaitaire à titre de droit d’entrée et des miles stones dont les montants peuvent être très élevés en fonction des phases d’essais cliniques (plusieurs centaines de milliers à plusieurs millions d’euros).
En matière de marque, cette méthode doit tenir compte de tous les investissements liés non seulement à la création et à la protection de la marque, mais aussi de tous les frais humains, financiers et matériels qui ont été consacrés pour la faire connaître sur le marché (publicité, présence à des salons, plaquettes, formations, conférences, etc.).
Cette méthode a pour avantage son caractère objectif, vérifiable, et quasiment exhaustif, et pour inconvénient de ne prendre en compte que le passé pour évaluer la valeur future d’un actif, ce qui peut être inadapté pour évaluer une technologie innovante. Si cette méthode est généralement employée dans toute évaluation, elle est très souvent croisée avec d’autres méthodes, qui elles tiennent compte de la valeur future potentielle, comme la valeur du marché...
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La méthode des coûts historiques ou de remplacement
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
R. Goldscheider, J. Jarosz and C. Mulhern, Use Of The 25 Per Cent Rule In Valuing IP, les Nouvelles du LES, December 2002
HAUT DE PAGE
http://www.ipresearch.com/index.htm : site du cabinet Intellectual Property Research Associates, qui met en vente des informations sur les taux de licence pratiqués par secteurs d’activité (site en anglais)
www.lesi.org : site de l’association Licensing Executives Society
HAUT DE PAGE
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CAPM : Capital Asset Pricing Model ou modèle des coûts de capital propre
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CMPC : Coût moyen pondéré du capital
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DCF : Discounted Cash flow ou flux de trésorerie actualisés
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EBITDA : Earnings Before Interest Taxes and Amortization ou excédent brut d'exploitation
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ENPV : Expected Net Present Value ou valeur nette actuelle attendue
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ISO : Organisation internationale de normalisation
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TRL :...
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