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Auteur(s)
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Michel ABELLO : Associé Fondateur et Managing Partner, Cabinet LOYER et ABELLO
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Lire l’articleINTRODUCTION
Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
-
recenser vos actifs immatériels valorisables ;
-
évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
-
appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.
L'expertise technique et scientifique de référence
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La méthode des coûts historiques ou de remplacement2. Les principes de l’évaluation
Cette évaluation doit être réalisée de manière objective et transparente, afin que ses résultats et conclusions soient vérifiables : pour cela il convient de se référer autant que possible aux conditions du marché.
La référence objective à des conditions réelles de marché est complexe, car les données sont souvent incomplètes : il est souvent difficile (i) d’isoler la valeur d’un actif dans un marché de produits complexes, qui sert de support à de multiples actifs immatériels (un produit aussi simple qu’un shampoing peut être protégé par un droit d’auteur et/ou un modèle sur la forme du flacon, un brevet sur le principe actif du shampoing, un brevet sur le mécanisme de verrouillage du bouchon et une ou plusieurs marques) et (ii) d’avoir accès à des informations précises sur les conditions de marché du produit, car les entreprises sont réticentes à les partager et à les diffuser, de crainte de renforcer la concurrence par la connaissance d’informations qui contribuent à l’avantage concurrentiel et stratégique du produit.
L’évaluation est d’autant plus délicate à réaliser qu’elle consiste à déterminer la valeur future d’une innovation (au sens large technologique, commerciale ou ornementale) sur une période d’exploitation future : toute évaluation présente donc une part d’incertitude relativement grande, que les évaluateurs doivent prendre en compte de manière transparente en exposant leurs hypothèses clés, les paramètres pris en compte et les raisons de leurs choix : quel que soit le soin apporté à de telles évaluations, et la fiabilité des données utilisées à l’appui de l’évaluation, la fixation de la valeur des coefficients de risque présente nécessairement une part subjective liée à l’expérience et à la connaissance du marché de l’évaluateur.
Il existe de nombreuses méthodes ayant pour finalité d’approcher le plus objectivement possible la valeur d’un actif immatériel, mais toutes ces méthodes sont imparfaites et il appartiendra à l’auditeur/évaluateur de choisir les méthodes les plus appropriées à l’actif concerné et de les croiser pour s’assurer de leur cohérence et fiabilité.
Il existe trois méthodes principales d’évaluation, qui seront décrites plus en détail aux étapes suivantes :
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Les principes de l’évaluation
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
R. Goldscheider, J. Jarosz and C. Mulhern, Use Of The 25 Per Cent Rule In Valuing IP, les Nouvelles du LES, December 2002
HAUT DE PAGE
http://www.ipresearch.com/index.htm : site du cabinet Intellectual Property Research Associates, qui met en vente des informations sur les taux de licence pratiqués par secteurs d’activité (site en anglais)
www.lesi.org : site de l’association Licensing Executives Society
HAUT DE PAGE
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CAPM : Capital Asset Pricing Model ou modèle des coûts de capital propre
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CMPC : Coût moyen pondéré du capital
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DCF : Discounted Cash flow ou flux de trésorerie actualisés
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EBITDA : Earnings Before Interest Taxes and Amortization ou excédent brut d'exploitation
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ENPV : Expected Net Present Value ou valeur nette actuelle attendue
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ISO : Organisation internationale de normalisation
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TRL :...
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