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Dématérialisation et traçabilité : quelles pratiques ?| Réf : H7418 v1
Auteur(s) : Michel COTTIN, Gérard DUPOIRIER, Marie-Françoise NESME
Date de publication : 10 mai 2014 Relu et validé le 01 avr. 2019
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La série ISO 30300 est une famille de normes présentée sous le titre générique de « Système de gestion des documents d'activité ». Cette série comprend :
la norme ISO 30300 qui spécifie les principes essentiels et la terminologie employée ;
la norme ISO 30301 qui spécifie les exigences relatives à un système de gestion des documents d'activité lorsqu'une organisation doit démontrer son aptitude à créer et à maîtriser des documents à partir de ses activités, aussi longtemps que ces documents sont nécessaires.
Le succès de la mise en œuvre de cette famille de normes repose sur les principaux éléments directeurs suivants :
se concentrer sur les besoins présents et futurs des clients de l'organisation et des autres parties prenantes ;
assurer le « leadership », la responsabilité des acteurs et leur obligation de rendre compte ;
prendre des décisions basées sur des preuves fiables et authentiques ;
impliquer les personnels et assurer des formations à tous ceux qui créent, manipulent ou utilisent de l'information et des documents ;
engager une démarche systémique et assurer une modélisation du système de management à l'aide du concept de processus ;
améliorer en permanence le système de gestion des documents d'activité par une surveillance régulière des performances, eu égard à une métrique préalablement définie.
La série ISO 30300 met particulièrement l'accent sur la description des processus composant le système de management. Elle met en œuvre le principe d'amélioration continue de la « roue de Deming » afin que chaque processus et sous-processus soit planifié (Planifier), mis en œuvre et maintenu (Faire), surveillé, audité et revu (Vérifier) et amélioré (Agir). En 2013, l'AFNOR a inscrit dans ses projets de publication la version française du rapport technique ISO 26122 qui spécifie les conditions d'analyse des processus. La traduction de ce rapport a été effectuée en cohérence avec les dernières évolutions terminologiques de la Qualité ainsi que de l'ISO 30300.
Les normes ISO 30300 et ISO 30301 font partie des normes dites de Système de Management (NSM). Comme celles...
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DOCUMENTS NUMÉRIQUES GESTION DE CONTENU
(1) - MALECOT (D.) - * - Locarchives réussit la fusion des archives papier et numériques, Les échos, oct. 2013 http://www.lesechos.fr/economie-politique/regions/idf/0203095873078-locarchives- reussit-la-fusion-des-archives-papier-et- numeriques-624256.php
(2) - ISO - * - Normes de systèmes de management http://www.iso.org/iso/fr/home/standards/management-standards.htm
(3) - ISO 30300-30301 - Métadonnées pour les documents d'activité. - Principes directeurs, vue conceptuelle et modalités. AFNOR (2013) http://www.bivi.fonctions-documentaires. afnor.org/livres-blancs/livre-blanc-n-4- iso-30300-30301-metadonnees-pour-les- documents-d-activite.-principes-directeurs-vue-conceptuelle-et-modalités
(4) - ISO ISO/TC 46/SC 11 - Archives/Gestion des documents d'activité. - http://www.iso.org/iso/fr/home/standards_development/list_of_iso_technical_committees/iso_technical_committee_participation.htm?commid=48856
(5) - ESAGED - * - Presentació a París de l'experiència de certificació en ISO 30301 de...
Système de management de la qualité - ISO 9000 - 2005
Records management - ISO 15489 - 2001
Information et documentation – Systèmes de gestion des documents d'activité – Principes essentiels et vocabulaire - ISO 30300 - 2011
Information et documentation – Systèmes de gestion des documents d'activité – Exigences - ISO 30301 - 2011
Information et document – Système de management des documents d'activité – Guide de mise en œuvre - ISO 30302 - 2011
Information et document – Système de management des documents d'activité – Guide pour l'évaluation - ISO 30304 - 2011
Information et documentation – Processus de gestion des enregistrements – Métadonnées pour les enregistrements – Partie 1 : Principes - ISO 23081-1 - 2006
...
1.1 Organismes – Fédérations – Associations
Association française de normalisation, Afnor http://www.afnor.org
Association des archivistes français, AAF http://www.archivistes.org
Association des professionnels de l'information et de la documentation, ADBS http://www.adbs.fr
Association de la valorisation des contenus numériques, APROGED http://www.aproged.org
Institut Luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation et de la sécurité et qualité des produits et services, ILNAS http://www.ilnas.public.lu
Conseil canadien des normes, CCN https://www.scc.ca
HAUT DE PAGE1.2 Laboratoires – Bureaux d'études – Écoles – Centres de recherche
Escola Superior d'Arxivistica I Gestion de Documents http://www.esaged.com/
International Global Certification http://www.iglobalcert.com/
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