Article

1 - DÉTERMINER LES PRODUITS CONCERNÉS

  • 1.1 - L’usage du produit que je mets sur le marché rentre-t-il dans les usages concernés par la déclaration SYNAPSE ?
  • 1.2 - Le produit que je mets sur le marché est-il au nom de ma société ? Ai-je changé le nom commercial ?
  • 1.3 - Le produit que je mets sur le marché est-il un produit biocide ou un produit phytopharmaceutique ?
  • 1.4 - Le produit que je mets sur le marché est-il une substance ou un mélange ?
  • 1.5 - Le mélange que je mets sur le marché est-il classé dangereux ?

2 - PRÉPARER LES DONNÉES

  • 2.1 - Fiche de données de sécurité
  • 2.2 - Étiquette
  • 2.3 - Composition
  • 2.4 - Autres données
  • 2.5 - Cas de la déclaration limitée

3 - ACCÉDER À SYNAPSE

  • 3.1 - Cas des tiers déclarants
  • 3.2 - Cas des distributeurs

4 - SOUMETTRE SOUS SYNAPSE

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - Mettez en lien les FSD avec les déclarations
  • 5.2 - Définissez votre stratégie UFI/SYNAPSE rapidement
  • 5.3 - Prévoyez bien de déclarer l’ensemble des dénominations commerciales de votre produit
  • 5.4 - Récupérez vos notifications sous SYNAPSE

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - N’oubliez pas de déclarer vos produits
  • 6.2 - N’omettez pas de prévoir le transfert des déclarations si on passe par un tiers déclarant
  • 6.3 - Ne retardez pas le moment de passer vos déclarations via le portail de l’ECHA

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC1669 v1

Comment déclarer ses produits sous SYNAPSE (toxicovigilance) ?

Auteur(s) : Gautier VINCENT

Date de publication : 10 août 2022 | Read in English

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INTRODUCTION

Les fabricants, importateurs ou utilisateurs en aval de produits chimiques ont une obligation réglementaire de déclarer certains produits chimiques sous SYNAPSE. Cette déclaration a pour objectif d’aider les autorités en cas d’intoxication d’industriel, de professionnel ou de consommateur par ces produits chimiques.

Il est donc essentiel de respecter cette obligation en identifiant les produits concernés, les informations à déclarer et le mode de déclaration.

Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1669


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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Ensemble des données à saisir dans le cadre d’une déclaration SYNAPSE (Outil fic1669m1.docx ).

      Ce document reprend l’ensemble des données nécessaires pour réaliser sa déclaration SYNAPSE. Il précise les données obligatoires ou non.

    HAUT DE PAGE

    2 Réglementation

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