Notre conseil
Comment déclarer ses produits sous SYNAPSE (toxicovigilance) ?

1 - Déterminer les produits concernés

• 1.1 - L’usage du produit que je mets sur le marché rentre-t-il dans les usages concernés par la déclaration SYNAPSE ?
• 1.2 - Le produit que je mets sur le marché est-il au nom de ma société ? Ai-je changé le nom commercial ?
• 1.3 - Le produit que je mets sur le marché est-il un produit biocide ou un produit phytopharmaceutique ?
• 1.4 - Le produit que je mets sur le marché est-il une substance ou un mélange ?
• 1.5 - Le mélange que je mets sur le marché est-il classé dangereux ?

2 - Préparer les données

• 2.1 - Fiche de données de sécurité
• 2.2 - Étiquette
• 2.3 - Composition
  Outil
• 2.4 - Autres données
  Outil
• 2.5 - Cas de la déclaration limitée

3 - Accéder à SYNAPSE

• 3.1 - Cas des tiers déclarants
• 3.2 - Cas des distributeurs

4 - Soumettre sous SYNAPSE

5 - Notre conseil

• 5.1 - Mettez en lien les FSD avec les déclarations
• 5.2 - Définissez votre stratégie UFI/SYNAPSE rapidement
• 5.3 - Prévoyez bien de déclarer l’ensemble des dénominations commerciales de votre produit
• 5.4 - Récupérez vos notifications sous SYNAPSE

6 - Erreurs à éviter

• 6.1 - N’oubliez pas de déclarer vos produits
• 6.2 - N’omettez pas de prévoir le transfert des déclarations si on passe par un tiers déclarant
• 6.3 - Ne retardez pas le moment de passer vos déclarations via le portail de l’ECHA

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire