Vérifier la conformité de son utilisation à un dossier d’autorisation REACH

1 - Comment savoir si votre utilisation d’une substance inscrite à l’annexe XIV est autorisée ?

Outil

2 - Une fois l’autorisation octroyée, quelles sont les premières démarches attendues ?

• 2.1 - Communication dans la chaîne d’approvisionnement
• 2.2 - Notification d’utilisateur en aval
  Figure 1 - Accès au formulaire de notification via REACH-IT

3 - Comment les autorisations octroyées sont-elles vérifiées ?

• 3.1 - Comment êtes-vous identifié ?
  Outil
• 3.2 - Qui mène les inspections ?

4 - Si vous êtes titulaire de votre propre dossier, sur quels documents se baser pour démontrer sa conformité ?

• 4.1 - Documents de base
• 4.2 - Documents complémentaires

5 - Si vous êtes un utilisateur aval, sur quels documents se baser pour démontrer sa conformité au contenu du dossier ?

6 - Réaliser son analyse de conformité

• 6.1 - Comment se préparer ?
• 6.2 - Comment prendre en compte un changement de process ?

7 - Notre conseil

• 7.1 - Vérifiez rapidement les premières démarches
• 7.2 - Notez la date de première livraison du produit soumis à autorisation
• 7.3 - Prenez le temps de vérifier les éléments de base pour l’analyse de conformité aux scénarios d’exposition
  Outil

8 - Erreurs à éviter

• 8.1 - Ne sous-estimez pas l’importance réglementaire de la conformité au contenu du dossier
• 8.2 - Vérifiez la date de validité de l’autorisation
• 8.3 - Anticipez une modification du produit, du procédé ou de son utilisation

9 - Abréviations et acronymes

10 - Glossaire