La réglementation concernant les nanomatériaux et le processus R-Nano

1 - Identifier votre statut au sens de la réglementation nano

• 1.1 - Identifier son statut
• 1.2 - Obligations des entreprises
  Figure 1 - Les acteurs de la chaîne de distribution

2 - Récolter les données pour effectuer la déclaration R-Nano

• 2.1 - Données de l’entreprise
• 2.2 - Données à récolter en amont
  Figure 2 - Méthode d’identification des impuretés Figure 3 - Méthodes de détermination de la distribution de taille
• 2.3 - Données techniques
• 2.4 - Données sur les quantités

3 - Effectuer la déclaration R-Nano

• 3.1 - Déclarer les usages
  Figure 4 - Déclarer les usages dans R-Nano
• 3.2 - Dérogation pour les activités de recherche et développement
  Figure 5 - Déclaration simplifiée pour les organismes publics de recherche
• 3.3 - Dérogation pour les activités de défense
  Figure 6 - Demande de dérogation au titre du secret Défense

4 - Déclarer les clients

5 - Notre conseil

• 5.1 - Surveillez les évolutions techniques

6 - Erreurs à éviter

• 6.1 - Ne sous-estimez pas le temps à consacrer à cette déclaration

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire