- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA1100
EN ISO 3766 de décembre 2004
– Dessins de construction – Représentation simplifiée des armatures... de décembre 1981
– Poteaux en béton armé – Spécifications.
P05... .
NF P 18-010 de décembre 1985
– Bétons – Classification et désignation des bétons... de décembre 2004
– Produits préfabriqués en béton – Éléments de plancher nervurés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2018
|- Réf : VR1809
20051212E) du 12/12/2005 Arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires... 20180911A) du 11/09/2018 DEVP1429850A (AR 20151230A) du 30/12/2015 Arrêté du 30 décembre 2015 relatif... à leur protection. Sont ainsi mis à jour les textes suivants : l’arrêté du 30 décembre 2015 relatif... aux installations nucléaires de base. L’arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2018
|- Réf : VR1811
A (AR 19991231B) du 31/12/1999 Arrêté du 31 décembre 1999 fixant la réglementation technique... : 28/11/2018 ECOI9900631A (AR 19991221A) du 21/12/1999 Arrêté du 21 décembre 1999 relatif... Arrêté du 31 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 31 décembre 1999 du ministre de l’économie, des finances... de la directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 avr. 2012
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- Réf : 0846
Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :
- Quelles sont les règles applicables ?
- Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).
Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.
Il est important de connaître :
- les principes de cette loi ;
- la distinction qu’elle opère entre :
- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,
- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
