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Decembre

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Decembre dans les livres blancs


Decembre dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2018
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  • Réf : VN1811

Veille normative décembre 2018

(dureté comprise entre 10 DIDC et 100 DIDC) Remplacé par : NF ISO 48-2 de décembre 2018 NF ISO 7267-1... – Partie 1 : méthode DIDC Remplacé par : NF ISO 48-6 de décembre 2018 NF ISO 7267-2 (T47-404-2) du 01...  : méthode au duromètre type Shore Remplacé par : NF ISO 48-7 de décembre 2018 NF ISO 7267-3 (T47-404-3...  : méthode Pusey et Jones Remplacé par : NF ISO 48-8 de décembre 2018 NF ISO 7619-1 (T46-052-1) du 01/12...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2018
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  • Réf : VR1811

Veille législative et réglementaire décembre 2018

A (AR 19991231B) du 31/12/1999 Arrêté du 31 décembre 1999 fixant la réglementation technique...  : 28/11/2018 ECOI9900631A (AR 19991221A) du 21/12/1999 Arrêté du 21 décembre 1999 relatif... Arrêté du 31 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 31 décembre 1999 du ministre de l’économie, des finances... de la directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : VR1812

Veille législative et réglementaire janvier 2019

 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) méthodes en chaudronnerie et tuyauterie...  : TREP1833553A (AR 20181211B) du 11/12/2018 MTRD1833799A (AR 20181214A) : Arrêté du 14 décembre... donc à l’arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien (ne) méthodes en chaudronnerie... national des certifications professionnelles. Ministère du Travail Publié au JORF n° 0295 du 21 décembre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :

  • Quelles sont les règles applicables ?
  • Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).

Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.

Il est important de connaître :

  • les principes de cette loi ;
  • la distinction qu’elle opère entre :

- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,

- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 août 2012
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  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entreprise principale

Vous avez confié l’exécution de prestations à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • dans le cadre d’une sous-traitance de marché : déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • quel que soit le type de sous-traitance, payer le prix dû au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 sept. 2015
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  • Réf : 1487

Connaître les responsabilités du producteur de déchets

Les déchets ont un coût financier non négligeable pour les entreprises. Connaître les responsabilités du producteur de déchets est donc important, d’une part pour s’assurer de la conformité de l’organisme par rapport à la réglementation, d’autre part afin d’optimiser ce poste de dépenses. Cette fiche vous permet de faire le point sur ces obligations.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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