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Decembre

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Decembre dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 déc. 2020
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  • Réf : VN2011

Veille normative décembre 2020

de décembre 2020 NF EN 1993-4-1/NA (P22-341/NA) du 01/09/2010 Eurocode 3 – Calcul des structures... de nickel Remplacé par : NF EN 2133 de décembre 2020 NF EN ISO 8501-4 (T35-501-4) du 01/03... dans les ateliers d’emboutissage (A03-670-1) Remplace NF EN ISO 12004-1 de décembre 2008... (A09-023) Remplace NF EN 16018 de décembre 2011 . Ce document définit les termes...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : VN2111

Veille normative décembre 2021

de la méthode par écho d'impulsion immergé (Revision 2021) Remplace ASTM E1001 de décembre 2016... de robinetterie en acier (E29-300-2) Remplace NF EN 12516-2 de décembre 2014 Cette norme...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 déc. 2021
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  • Réf : VN2112

Veille normative décembre 2021

moléculaire Remplacé par : NF A06-308 de décembre 2021 NF A06-713 (A06-713) de 01/03/1970 Analyse... -713 décembre 2021 NF EN 12732+A1 (M50-022) du 21/06/2014 Infrastructures gazières - Soudage... à la norme NF EN 13445-1 V2 de décembre 2015 Remplacé par : NF EN 13445-1 de mai 2021 NF E86-200-1/AC3... de décembre 2014 Remplacé par : NF EN 13445-1 de mai 2021 NF EN 13445-2 (E86-200-2) du 12/12...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2011
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  • Réf : 0212

Modifier son activité ou son installation

La modification de votre activité ou de votre installation peut recouvrir deux situations :

  • le transfert de votre activité sur un autre site ;
  • la modification des conditions d’exploitation.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 oct. 2019
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  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entrepreneur principal

Vous avez confié l’exécution de prestations (travaux ou services) à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • sécuriser les paiements dus au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 sept. 2015
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  • Réf : 1487

Connaître les responsabilités du producteur de déchets

Les déchets ont un coût financier non négligeable pour les entreprises. Connaître les responsabilités du producteur de déchets est donc important, d’une part pour s’assurer de la conformité de l’organisme par rapport à la réglementation, d’autre part afin d’optimiser ce poste de dépenses. Cette fiche vous permet de faire le point sur ces obligations.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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