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Decembre

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Decembre dans les livres blancs


Decembre dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 1999
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  • Réf : AG7080

Appareils de levage de personnes

/63 du 5 décembre 1995 transposée en droit français par le décret n o  98-1084 du 2 décembre 1998... complété par l’arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des engins mobiles de levage... élévatrices ne peut être assurée que par un personnel spécialement formé. L’arrêté du 2 décembre 1998 prévoit... soit au sein de l’entreprise, soit par un organisme extérieur. À partir du 5 décembre 2000 tout conducteur...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA1100

Présentation du béton armé

EN ISO 3766 de décembre 2004 – Dessins de construction – Représentation simplifiée des armatures... de décembre 1981 – Poteaux en béton armé – Spécifications. P05... . NF P 18-010 de décembre 1985 – Bétons – Classification et désignation des bétons... de décembre 2004 – Produits préfabriqués en béton – Éléments de plancher nervurés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA2630

La géothermie pour le chauffage

et la loi de finances 2006, ainsi que les décrets d’application du 9 février 2005 et du 12 décembre 2005...  décembre 2009 avec un plafond pluriannuel de 8 000 € pour une personne et de 16 000 € pour un couple... ’impôt en relation avec l’arrêté du 12 décembre 2005. Pour les équipements de raccordement à certains réseaux... /eau COP 1)  ≥ 3 selon les dispositions de l’arrêté du 12 décembre 2005...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :

  • Quelles sont les règles applicables ?
  • Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).

Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.

Il est important de connaître :

  • les principes de cette loi ;
  • la distinction qu’elle opère entre :

- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,

- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 août 2012
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  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entreprise principale

Vous avez confié l’exécution de prestations à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • dans le cadre d’une sous-traitance de marché : déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • quel que soit le type de sous-traitance, payer le prix dû au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 sept. 2015
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  • Réf : 1487

Connaître les responsabilités du producteur de déchets

Les déchets ont un coût financier non négligeable pour les entreprises. Connaître les responsabilités du producteur de déchets est donc important, d’une part pour s’assurer de la conformité de l’organisme par rapport à la réglementation, d’autre part afin d’optimiser ce poste de dépenses. Cette fiche vous permet de faire le point sur ces obligations.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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