- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2015
|- Réf : AG1800
e-compétences... e-management... humaines. Pour elle, la « e-culture » constitue avant tout une disposition d'esprit, une nouvelle façon... que « Les compétences de leadership fondamentales n'ont pas changé avec l'arrivée de l'e-business, la seule différence...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2015
|- Réf : AG1801
Du management à l'e-management... e-compétences... e-management... L'émergence du concept d'e-management au début du XXIe siècle conduit à une relecture critique...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2015
|- Réf : BN3561
pour évaluer les modes de gestion du combustible dans un cycle de 4e génération L'évaluation d'une solution... plus complètes peuvent être trouvées dans CEA e-den - Une monographie de la Direction de l'énergie nucléaire...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 29 nov. 2015
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- Réf : 0060
En tant qu’exploitant industriel d’activités susceptibles de nuisances, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables.
Ces contraintes sont définies par le droit des installations classées qui a créé différents régimes de classement. On distingue quatre régimes, fonction de l’importance des nuisances sur l’environnement (dans l’ordre croissant de nuisances supposées) :
- régime de la déclaration (D) ;
- régime de la déclaration avec contrôle périodique (DC) ;
- régime de l’enregistrement (E) ;
- régime de l’autorisation (A) ;
L’objectif de cette fiche est à la fois de vous présenter les différents régimes existants, tout en vous aidant à déterminer le régime applicable à vos installations, produits, équipements
Le régime de classement est le critère déterminant pour l’application effective de la loi puisque c’est lui qui détermine le cadre juridique, technique et financier dans lequel l’installation peut être créée ou continuer à fonctionner.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 29 nov. 2015
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- Réf : 0078
Identifier le régime de classement qui vous est opposable implique de connaître les régimes existants et leurs spécificités. Les installations présentant un risque pour l’environnement sont recensées dans la nomenclature des Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en fonction de leur activité ou de l’utilisation de certaines substances à caractère toxique, inflammable, explosif…
Il existe quatre régimes de classement, du moins sévère vers le plus sévère :
- D pour les installations soumises à déclaration ;
- DC pour les installations soumises à déclaration et à contrôle périodique ;
- E pour les installations soumises à enregistrement ;
- A pour les installations soumises à autorisation et, à l'intérieur de cette catégorie, les installations dites Seveso présentant les risques les plus importants.
Quels sont les régimes existants et comment les interpréter ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement