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Polluante

Polluante dans actualités

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Polluante dans les livres blancs


Polluante dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 1999
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  • Réf : F1600

Évaluation de la charge polluante d’une cave vinicole

ainsi que de la dilution des rejets. Quel jour choisir pour définir la charge polluante d’une cave ? Ces incertitudes... importantes sur les comptages d’eau et les analyses de charge polluante posent un problème... ’aider à décider de la validation des mesures de charge polluante. C’est par exemple l’analyse détaillée... de diagnostic de charge polluante. Base de données Une base de données a été constituée en faisant appel...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2002
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  • Réf : G2571

Diagnostic de sites pollués

, les moyens utilisés pour détecter la présence, sur un site, de polluants dans les sols ou les eaux... par l’administration dans le cadre du recensement national des sites industriels potentiellement pollués, initié... par rapport aux polluants recherchés et à la géologie du site. Afin de réussir le diagnostic environnemental... d’investigation, et aux polluants recherchés. Les techniques de forage devront aussi prendre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2006
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  • Réf : G2640

Le confinement des sites pollués

Le confinement, qui fait partie des techniques de réhabilitation des sites pollués, se décline... de stopper la progression des polluants dans les nappes souterraines. Elle progresse sur la base... de la connaissance du comportement et de la migration des polluants, ainsi que celui à long terme des matériaux... de stopper des migrations souterraines de polluants pouvant être entraînés : sous forme pure en raison...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0492

Établir sa déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets

La déclaration annuelle des émissions polluantes est réalisée par l’exploitant par voie électronique via le site de déclaration annuelle des émissions polluantes (GEREP). Les données transmises mettront à jour le registre des émissions polluantes et des déchets. Les installations relevant du système d’échange de quotas de gaz à effet de serre doivent faire cette déclaration et fournir des renseignements complémentaires tels que le détail des méthodes de quantification de CO2, les nom et avis de l’organisme vérificateur.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 0889

Sites et sols pollués : principales obligations

La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).

Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.

  • Votre installation présente-t-elle des risques de pollution des sols ?
  • Les risques identifiés sont-ils susceptibles de créer un préjudice pour les riverains et/ou les usagers du site ?
  • Quelles sont vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
  • Êtes-vous soumis à une obligation d’information ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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