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Polluante

Polluante dans actualités

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Polluante dans les livres blancs


Polluante dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2009
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  • Réf : BM2506

Émissions polluantes des moteurs thermiques

pays, les différents polluants et les différents types de véhicules et de moteurs concernés... , ces réseaux se focalisaient sur les polluants issus de la combustion des installations fixes, à savoir fumées... . L'ozone (O 3 ), un polluant secondaire provenant exclusivement de la photolyse de NO 2... par la directive 70/220/CE (cf. Doc. Émissions polluantes des moteurs thermiques BM 2 506), qui définit...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 1999
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  • Réf : F1600

Évaluation de la charge polluante d’une cave vinicole

ainsi que de la dilution des rejets. Quel jour choisir pour définir la charge polluante d’une cave ? Ces incertitudes... importantes sur les comptages d’eau et les analyses de charge polluante posent un problème... ’aider à décider de la validation des mesures de charge polluante. C’est par exemple l’analyse détaillée... de diagnostic de charge polluante. Base de données Une base de données a été constituée en faisant appel...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 janv. 2007
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  • Réf : IN65

Modélisation des transferts atmosphériques de polluants

Les rejets atmosphériques de polluants ont un impact considérable sur la qualité de l’air... atmosphériques de polluants, cet article s’attarde sur les objectifs et les principes de la modélisation... dans l’environnement (LMTE). La réduction des rejets atmosphériques de polluants est une problématique... sur les activités polluantes (TGAP) de 1980, loi en référence * . Nota : ** Directives européennes (96/61/CE...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0492

Établir sa déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets

La déclaration annuelle des émissions polluantes est réalisée par l’exploitant par voie électronique via le site de déclaration annuelle des émissions polluantes (GEREP). Les données transmises mettront à jour le registre des émissions polluantes et des déchets. Les installations relevant du système d’échange de quotas de gaz à effet de serre doivent faire cette déclaration et fournir des renseignements complémentaires tels que le détail des méthodes de quantification de CO2, les nom et avis de l’organisme vérificateur.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 0889

Sites et sols pollués : principales obligations

La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).

Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.

  • Votre installation présente-t-elle des risques de pollution des sols ?
  • Les risques identifiés sont-ils susceptibles de créer un préjudice pour les riverains et/ou les usagers du site ?
  • Quelles sont vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
  • Êtes-vous soumis à une obligation d’information ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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