Cadre européen
Environnement en fonderie - Eau
M3676 v1 Archive

Cadre européen
Environnement en fonderie - Eau

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Date de publication : 10 mars 2005

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1 - Code de l’environnement

2 - Réglementation applicable

  • 2.1 - Fonderies soumises à déclaration
  • 2.2 - Fonderies soumises à autorisation
  • 2.3 - Conditions de rejets
  • 2.4 - Surveillance des rejets
  • 2.5 - Consignes d’exploitation et mesures de prévention

3 - Nouvelle loi sur l’eau

4 - Traitement de l’eau en fonderie

  • 4.1 - Réduction des consommations
  • 4.2 - Techniques de traitement

5 - Cadre européen

6 - Légionellose

Sommaire

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RÉSUMÉ

Cet article présente les dispositions relatives à l’utilisation et aux rejets d’eau, que doivent respecter les  fonderies soumises à autorisation ou à déclaration. Les textes édictent que l’exploitant d’une installation classée doit limiter au maximum sa consommation en eau. Même si les volumes d’eau utilisés en fonderie sont relativement faibles, la réglementation impose des conditions de rejets, ainsi que des valeurs limites, ainsi que des consignes d’exploitation et des mesures de prévention.

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Auteur(s)

  • Bernard DUQUET : Docteur ès Sciences - Expert Environnement Centre Technique Industriel de la fonderie CTIF

INTRODUCTION

Les volumes d’eau utilisés en fonderie sont faibles. Les principales sources possibles d’eaux usées sont :

  • les aires de stockage des ferrailles et les eaux de ruissellement des surfaces imperméabilisées ;

  • les dépoussiéreurs humides utilisés à différentes étapes du procédé ;

  • le refroidissement des machines sous pressions ;

  • les contrôles d’étanchéité effectués sur les pièces ;

  • les bains de refroidissement utilisés lors du traitement thermique.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m3676

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5. Cadre européen

La directive no 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 a pour objet la prévention et la réduction intégrées des pollutions en provenance de certaines activités. Elle prévoit les mesures visant à éviter et, lorsque cela s’avère impossible, à réduire les émissions des fonderies dans l’eau et le sol en particulier, afin d’atteindre un niveau élevé de protection de l’environnement considéré dans son ensemble.

Les installations visées par la présente directive sont :

  • les fonderies de métaux ferreux d’une capacité de production supérieure à 20 t/j ;

  • les fonderies de métaux non ferreux de capacité de fusion :

    • supérieure à 4 t/j pour le plomb et le cadmium,

    • de 20 t/j pour tous les autres métaux.

Le document de référence des meilleures technologies disponibles en fonderie recommande de :

  • séparer les eaux usées de composition chimique différente ;

  • réduire les fuites intempestives d’eaux usées ;

  • nettoyer les surfaces extérieures empoussiérées ;

  • collecter les eaux de ruissellement pour les prétraiter à l’aide d’un déshuileur-débourbeur ;

  • recycler en interne les eaux de process ;

  • traiter les eaux issues des installations de dépoussiérage humide par les techniques précitées.

Les meilleures technologies disponibles citées dans le document BREF sont destinées à servir de référence pour l’évaluation de la performance actuelle d’une installation existante ou d’un projet de nouvelle installation. Elles aideront ainsi à définir des conditions d’autorisation appropriées à chaque installation ou à établir des prescriptions contraignantes générales.

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