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1 - DE LA NÉCESSITÉ DE TRACER LES PRODUITS PHARMACEUTIQUES POUR RAISON SANITAIRE

  • 1.1 - Les médicaments
  • 1.2 - Les dispositifs médicaux

2 - DE LA NÉCESSITÉ DE TRACER LES PRODUITS PHARMACEUTIQUES POUR RAISON ÉCONOMIQUE

3 - ENCADREMENT NORMATIF

4 - ENCADREMENT RÉGLEMENTAIRE

  • 4.1 - Arrêté relatif aux bonnes pratiques de pharmacie hospitalière du 21 juin 2001 
  • 4.2 - Loi du 26 février 2007 
  • 4.3 - Loi sur le droit des patients (4 mars 2002) dite loi Kouchner 
  • 4.4 - Coordination de la gestion des risques
  • 4.5 - Contrat de bon usage des produits pharmaceutiques hors GHS
  • 4.6 - Iatrogénie médicamenteuse
  • 4.7 - Infections nosocomiales

5 - OBJECTIFS D'UNE TRAÇABILITÉ EN MILIEU HOSPITALIER

  • 5.1 - Sécurité sanitaire
  • 5.2 - Traçabilité des produits, des process et des patients
  • 5.3 - Traçabilité comme outil de pilotage
  • 5.4 - Circuit de prise en charge thérapeutique du patient

6 - MOYENS

7 - LIMITES ACTUELLES

8 - CONCLUSION

| Réf : TR330 v1

Objectifs d'une traçabilité en milieu hospitalier
Traçabilité des produits pharmaceutiques en milieu hospitalier

Auteur(s) : Luc ROZENBAUM

Date de publication : 10 mai 2008

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Auteur(s)

  • Luc ROZENBAUM : Pharmacien chef de service, Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre - Président de la sous-commission Afnor sur la traçabilité des instruments de chirurgie

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INTRODUCTION

La traçabilité des produits pharmaceutiques en milieu hospitalier s'est imposée par voie réglementaire et normative suite aux nombreux scandales sanitaires, qui ont émaillé les années 1985-2000. Les pharmaciens hospitaliers gèrent entre autres : les produits pharmaceutiques qui comprennent les médicaments dont les gaz médicaux, les dispositifs médicaux stériles dont les prothèses et implants et l'activité de stérilisation centrale des instruments de chirurgie à usage multiple restérilisables. Ils assurent de plus pharmacovigilance et matériovigilance. À ces différentes responsabilités, les pharmaciens hospitaliers développent une culture de l'enregistrement qui les place en première ligne dans la mise en œuvre de la traçabilité.

Les perspectives de risques majeurs, qu'ils soient liés à des éventualités de catastrophes sanitaires (chinkungunya, pandémie de grippe aviaire...), ou de bioterrorisme, nécessitent l'instauration d'une politique sanitaire au service de la réduction de la mortalité et de la désorganisation de nos sociétés. Cette politique sanitaire conduit à une mutualisation des moyens entre les différents acteurs de la sphère sanitaire (hôpitaux, centres médicaux sociaux, personnels médicaux hospitaliers et de ville) qui passe par une réflexion sur les outils de traçabilité interopérables entre eux.

La traçabilité des produits pharmaceutiques est nécessaire dans un cadre de sécurité sanitaire, de nécessité économique, de contrainte normative et réglementaire. Moyens et exemples de mise en œuvre de cette traçabilité dans un établissement hospitalier compléteront ce tableau.

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VERSIONS

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tr330


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5. Objectifs d'une traçabilité en milieu hospitalier

5.1 Sécurité sanitaire

La notion de sécurité sanitaire s'est imposée parallèlement aux démarches qualité mises en place par la Haute autorité de santé (HAS) dans le cadre de l'accréditation (devenue certification) de tous les établissements hospitaliers en France. Cette notion récente repose sur les constats dressés lors des dramatiques carences des systèmes de santé. Lors de la première version de l'accréditation (dite V1), l'accent avait été mis sur la cohérence de l'organisation générale de l'établissement et le respect des procédures et protocoles. La version 2 de l'accréditation (certification) met l'accent sur la prise en charge clinique des patients. La certification des établissements de santé est une obligation réglementaire et intervient tous les cinq ans.

  • Patients

    Si, dans l'industrie, l'objectif premier est d'assurer la traçabilité d'un produit et des process qui ont conduit à sa production, l'enjeu majeur des établissements de santé est d'assurer la traçabilité de tous les éléments intervenant dans la prise en charge du patient ; non seulement sa prise en charge thérapeutique mais également sa prise en charge hôtelière (par exemple, l'adaptation d'un régime alimentaire pour un diabétique).

  • Personnels

    Si l'hôpital a pour vocation la prise en charge des patients et pour devoir la mise en place des moyens qui y sont nécessaires, la protection des personnels médicaux et paramédicaux est également une nécessité. Un grand nombre de dispositifs médicaux à usage unique ont été améliorés par l'industrie pharmaceutique : par exemple les prélèvements de sang chez les patients sont réalisés avec des aiguilles de prélèvement sécurisées (impossibilité de se blesser par rétraction de l'aiguille, une fois ôtée de la veine du malade). Les accidents par exposition au sang (AES) font l'objet de déclaration obligatoire à la médecine du travail. En fonction de la gravité de la blessure et de l'état sérologique du patient source, des protocoles sont mis en place pour éviter que le personnel puisse être contaminé (les risques sont importants concernant les virus des hépatites, du sida...) La traçabilité de tous les AES est une obligation réglementaire. De même la radiovigilance doit permettre de protéger le personnel médical...

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