Présentation
RÉSUMÉ
À chacune des phases de la construction, le maître d’ouvrage, le programmateur, le maître d’œuvre et l’entreprise obéissent à des exigences réglementaires et techniques. La réglementation autour de l’acte de bâtir s’est considérablement complexifiée ces dernières années. Cet article présente l’environnement réglementaire actuel des projets de construction neuve mis en œuvre dans le cadre de marchés publics.
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleAuteur(s)
-
Éditions T. I.
INTRODUCTION
Le projet d’une opération de construction d’un bâtiment doit obéir à un cadre réglementaire bien strict, tant sur le plan des phases de déroulement (avant-projet, esquisse, exécution, phase terminale...), que sur la documentation à produire ou les textes techniques et normatifs à respecter. La réglementation s’est considérablement complexifiée ces dernières années ; elle oblige à une connaissance approfondie des textes : citons la réglementation thermique, les textes concernant le confort et l’accessibilité des personnes à mobilité réduite, ainsi que ceux portant sur la sécurité.
Cet article présente l’environnement réglementaire des projets de construction neuve mis en œuvre dans le cadre de marchés publics.
Il est bien évident que cette réglementation ne s’applique pas, ou en partie seulement, dans le cadre de projets contractés par des particuliers.
Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
DOI (Digital Object Identifier)
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Accueil > Ressources documentaires > Construction et travaux publics > Techniques du bâtiment : préparer la construction > Techniques du bâtiment : La réglementation administrative et les contrats > Réglementation de l’acte de bâtir
Présentation
RéglementationArticle inclus dans l'offre
"Techniques du bâtiment : le second oeuvre et les lots techniques"
(90 articles)
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.
Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.
Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.
Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
Article inclus dans l'offre
"Techniques du bâtiment : le second oeuvre et les lots techniques"
(90 articles)
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.
Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.
Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
Article inclus dans l'offre
"Techniques du bâtiment : le second oeuvre et les lots techniques"
(90 articles)
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.
Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.
Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.
