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Article

1 - GÉNIE ÉCOLOGIQUE

2 - NORME DE CONDUITE DE PROJET DE GÉNIE ÉCOLOGIQUE – NF X10-900

3 - ÉTAPES DE LA CONDUITE DE PROJET DE GÉNIE ÉCOLOGIQUE SELON LA NORME NF X10-900

4 - APPLICATIONS DE LA CONDUITE DE PROJET

5 - CONCLUSION

6 - GLOSSAIRE

7 - SIGLES, NOTATIONS ET SYMBOLES

Article de référence | Réf : GE1020 v1

Étapes de la conduite de projet de génie écologique selon la norme NF X10-900
Conception et mise en œuvre de projets de génie écologique

Auteur(s) : Sébastien DELLINGER

Date de publication : 10 mai 2022

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Sommaire

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RÉSUMÉ

L’érosion de la biodiversité a pour conséquence la détérioration des écosystèmes et surtout des services issus de leur fonctionnement et dont les humains bénéficient. Devant ce constat et en réponse aux exigences réglementaires, l’intégration des enjeux écologiques est aujourd’hui nécessaire. Le génie écologique apporte un cadre opérationnel ainsi qu’une méthode permettant la mise en œuvre d’actions pertinentes pour la restauration de ces écosystèmes. Cet article présente la méthode de conduite de projet de génie écologique selon la norme NF X10-900 et expose ses principaux champs d’application.

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ABSTRACT

Designing and implementation of ecological engineering projects

The biodiversity loss results in the deterioration of ecosystems and above all of the services resulting from their functioning and from which humans benefit. Faced with this observation and in response to regulatory requirements, the integration of ecological issues is now necessary. Ecological engineering provides an operational framework as well as a method allowing the implementation of relevant actions for the restoration of these ecosystems. This article presents the method of conducting ecological engineering projects according to the NF X10-900 standard and explains its main fields of application.

Auteur(s)

INTRODUCTION

L’espèce humaine vit en étroite relation avec la biodiversité dont elle fait partie intégrante. Pendant des siècles, elle a modelé les territoires et façonné les écosystèmes de manière à optimiser les biens et les services procurés par leur fonctionnement. Pourtant, le développement de la technologie et les modèles économiques basés sur l’exploitation illimitée des ressources ont conduit à une dégradation des écosystèmes dont on mesure seulement les conséquences. Au-delà de l’érosion de la biodiversité, la dégradation des écosystèmes entraîne une détérioration de la qualité des services écosystémiques dont nous dépendons.

Aujourd’hui, il est tout autant nécessaire de restaurer et réhabiliter les écosystèmes que de concevoir et développer des modèles économiques et sociaux compatibles avec le fonctionnement du vivant. Pour y répondre, le génie écologique apporte un cadre de réflexion et de mise en œuvre pratique et opérationnel.

Dans sa définition, le génie écologique a pour objectif de favoriser la résilience des écosystèmes, en préservant et en développant la biodiversité par des actions adaptées. Le principe est ainsi de mettre en œuvre des opérations qui vont influencer l’évolution des milieux naturels et les trajectoires écologiques. Il permet donc la reconstitution ou la restauration des habitats naturels, zones de vie des espèces vivantes, ainsi que l’optimisation des fonctions et services assurés par les écosystèmes. Le génie écologique trouve son application dans de nombreux domaines, qu’il s’agisse de la gestion des espaces naturels sensibles, la restauration des services écosystémiques dégradés ou bien encore comme réponse aux exigences réglementaires liées à la protection des espaces et de leurs habitats.

En travaillant pour et avec le vivant, le génie écologique impose un cadre éthique, déontologique et technique. Pour ce faire, et à l’initiative de l’Union professionnelle du génie écologique (UPGE), une norme de conduite de projet de génie écologique a été rédigée et publiée en octobre 2012 (norme AFNOR NF X10-900). Elle présente, pas à pas, les différentes étapes qui permettent d’aboutir à la mise en œuvre d’actions concrètes et adaptées en tenant compte de l’ensemble des enjeux et des contraintes.

La norme constitue un des outils pour la structuration de la filière du génie écologique en France. En parallèle, les acteurs de la recherche, de la formation, les associations, les pouvoirs publics et les acteurs économiques travaillent depuis de nombreuses années pour développer les savoirs et faire reconnaître les compétences et spécificités du métier.

Nota

le lecteur trouvera en fin d’article un glossaire des termes et expressions importants de l’article, ainsi qu’un tableau des sigles, notations et symboles utilisés tout au long de l’article.

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KEYWORDS

biodiversity   |   Ecological restoration   |   ecosystem   |   Ecological engineering

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-ge1020


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3. Étapes de la conduite de projet de génie écologique selon la norme NF X10-900

3.1 Précadrage

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3.1.1 Objectifs du précadrage

Le précadrage, ou cadrage préalable, est la première étape de tout projet de génie écologique. Il consiste à réaliser une analyse synthétique de l’ensemble des informations qui peuvent conditionner sa réalisation : données écologiques, parties prenantes, financements possibles…

Son objectif est ainsi de préciser la faisabilité du projet de génie écologique en déterminant notamment ses atouts, les incertitudes et les freins. Il permet aussi de déterminer dans les grandes lignes les moyens nécessaires, les études à réaliser, ainsi que l’ensemble des détails organisationnels (gouvernance, financements, planning prévisionnel…). Ainsi, il est possible d’estimer si le projet est réalisable ou pas.

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3.1.2 Contenu du précadrage

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3.1.2.1 Données recueillies et analysées

La norme NF X10-900 précise que le précadrage se fonde sur des informations généralistes qui seront recueillies à partir de données bibliographiques et de renseignements fournis par une sélection d’acteurs clés du projet. Même si une visite de terrain ponctuelle est nécessaire pour mieux appréhender le contexte, le précadrage ne comporte pas d’inventaires naturalistes, d’analyses de laboratoire ou encore de réunions de concertation ou d’enquêtes. C’est ensuite en étudiant la qualité, l’exhaustivité et la fiabilité des informations disponibles que le porteur de projet pourra définir le périmètre et la profondeur des études à réaliser pendant l’état des lieux, en justifiant notamment des inventaires écologiques ou des processus de concertation et de rencontres avec des...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - DELLINGER (S.) -   Conception et mise en œuvre d’un projet de genie écologique.  -  Oetopia (2020).

  • (2) - FOLTETE (J.-C.), ALFONSO (E.), CLAUZEL (C.), GIRARDET (X.), GIRAUDOUX (P.) et al -   Graphab 2 : Graphes paysagers pour évaluer et atténuer l’impact des grandes infrastructures de transport sur les espèces.  -  [Rapport de recherche] ThéMA, UMR 6049 ; Chrono-Environnement, UMR 6249 ; MSHE Ledoux, USR 3124, 96 p. ffhal-03106236f (2015).

  • (3) - JEGAT (R.) -   Le génie écologique, Pratiques innovantes pour les écosystèmes et les territoires.  -  Mayenne : Éditions Educagri (2015).

  • (4) - Millennium Ecosystem Assessment -   Ecosystems and Human Well-being : Synthesis.  -  Washington, Island Press (2005).

  • (5) - Office français de la biodiversité -   Guide d'élaboration des plans de gestion des espaces naturels.  -  [En ligne]. http://ct88.espaces-naturels.fr/ (2018).

  • ...

NORMES

  • AFNOR. Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes. AFNOR 2016. - NF T90-333 - 2016

  • Norme d'engagement des parties prenantes. Accountability. - AA1000SES - 2015

  • Génie écologique – Méthodologie de conduite de projet appliqué à la préservation et au développement des habitats naturels – Zones humides et cours d'eau. AFNOR. - NF X10-900 - 2012

1 Réglementation

Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JOUE L 206 du 22 juillet 1992).

Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (Journal officiel n° L 327 du 22 décembre 2000).

Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (Journal officiel n° L 143 du 30 avril 2004).

Loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature (JORF du 13 juillet 1976).

Ordonnance n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes (JORF n° 0181 du 5 août 2016).

Décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes (JORF n° 0189 du 14 août 2016).

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2 Annuaire

Centre de ressources du génie écologique :

https://genieecologique.fr

Inventaire national du patrimoine naturel (INPN) :

https://inpn.mnhn.fr/

Qualification Kalisterre :

http://kalisterre.fr/...

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