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Auteur(s)
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Sarah PELLETIER : Ingénieur d’étude en écotoxicologie et chimie de l’Environnement.
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Lire l’articleINTRODUCTION
Comment identifier et mettre en place une gestion de vos rejets « air et odeur » de votre installation classée ?
Dans le cadre de vos activités, votre installation peut émettre des « odeurs », que ce soit lors du process ou émanant de vos déchets. Cette fiche vous permettra de connaître le cadre législatif et réglementaire entourant la gestion de ce type d’émissions. De plus, cette fiche vous aidera à mettre en place les points clefs garants d’une gestion complète des odeurs.
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Quel est le cadre législatif et réglementaire pour vos émissions d’odeurs ?
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Comment définir l’impact olfactif de vos activités ?
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Quelles sont les étapes clefs dans la mise en place d’une gestion de vos émissions odorantes ?
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Notre conseil4. Quelles sont les étapes clefs dans la mise en place d’une gestion de vos émissions odorantes ?
Pour pouvoir mettre en place une gestion de vos émissions odorantes, il faut évaluer l’impact. Le but est de pouvoir mettre en évidence des relations entre le fonctionnement de votre installation, l’impact olfactif mais également avec des paramètres météorologiques, par exemple. Une fois que vous avez évalué cet impact, vous pourrez mettre en place une gestion au quotidien pour limiter les situations à risques, améliorer l’impact olfactif et réaliser un suivi de vos émissions odorantes.
Pour cela, vous pouvez installer sur votre site des capteurs à proximité des zones à risques préalablement identifiés ; vous pourrez ainsi connaître en temps réel via une interface informatique, les différents niveaux de concentration en composés odorants (code couleur, par exemple).
En plus des capteurs, l’installation d’une station météo sur votre site vous permettra de connaître en temps réel, les conditions identifiées comme délétères pour l’impact olfactif.
Vous pourrez ainsi, fréquemment (hebdomadaire, mensuel, trimestriel), réaliser des graphiques et des modélisations de la dispersion de vos émissions ainsi que l’impact olfactif théorique de celles-ci. La banque de données que vous allez ainsi constituer au fil de la vie de votre installation vous permettra de mieux identifier les facteurs à risques (process, météo, déchets…) et ainsi, mettre en place les solutions appropriées.
Pour aller au bout de votre démarche de mise en place d’une gestion de vos émissions odorantes, vous pouvez recruter un réseau de sentinelles, c’est-à-dire un réseau de riverains volontaires qui vous notifieront, à l’aide d’un questionnaire, l’impact olfactif perçu. Ce questionnaire précisera notamment la caractérisation de l’odeur (fruit, gaz, âcre…), l’intensité, le niveau de gêne sur une échelle de 1 à 5, la durée de perception ainsi que le moment (matin, soir…) et la fréquence. Vous pourrez ainsi corréler les résultats recueillis avec vos résultats sur site et améliorer votre gestion de vos émissions olfactives au quotidien.
La mise en place d’une gestion de vos émissions odorantes débute dès la réalisation de votre étude d’impact de votre demande d’autorisation à exploiter et doit évoluer tout au long de la vie de votre installation.
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Quelles sont les étapes clefs dans la mise en place d’une gestion de vos émissions odorantes ?
ANNEXES
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Partie législative Livre 1, titre II : articles L. 514-11
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Partie législative Livre II, titre II : Loi LAURE
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Partie législative Livre V, titre I : articles L. 511-1 et les suivants
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Partie Réglementaire Livre 1, titre II : articles R. 122-5
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Partie réglementaire Livre V, titre premier : article R. 512-5 et R. 514.4
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Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation
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Décret du 21 septembre 1977 relatif aux installations classées pour l’environnement : codifié au livre V titre premier du Code de l’environnement
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Circulaire du 19 juillet 2013 relative à la mise en œuvre des polices administratives et pénales en matière d’installations classées pour la protection de l’environnement
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Arrêté du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions et de transferts de polluants et des déchets
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Circulaire du 13 mars 2008 relative à l’application...
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